Rapports - traitement terminé
Auteur(s): Conseil d'Etat
Département: DECS/DJSF/DGT
Type d'objet: Rapport;
Date: 28.01.2008
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 18 mars 2008.
Projet de décret portant sur un échange de terrain entre l'Etat et la Ville de Neuchâtel dans le secteur de La Maladière et de la Riveraine, à Neuchâtel, adopté par 90 voix sans opposition.
Projet de décret concernant l'acquisition des immeubles et infrastructures du secondaire 2 à Neuchâtel, au Locle et à La Chaux-de-Fonds, adopté par 91 voix sans opposition.
Auteur(s): Conseil d'Etat
Département: DJSF
Type d'objet: Rapport;
Date: 06.02.2008
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 18 mars 2008.
Projet de loi, amendé, adopté par 105 voix sans opposition.
Auteur(s): Conseil d'Etat
Département: DJSF
Type d'objet: Rapport;
Date: 06.02.2008
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 18 mars 2008.
Projet de loi, amendé, adopté par 105 voix sans opposition.
Auteur(s): Conseil d'Etat
Département: DJSF
Type d'objet: Rapport;
Date: 06.02.2008
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 18 mars 2008.
Projet de loi, amendé, adopté par 105 voix sans opposition.
Auteur(s): Conseil d'Etat
Département: DJSF
Type d'objet: Rapport;
Date: 10.12.2007
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 20 février 2008.
Projet de loi adopté par 100 voix sans opposition.
Auteur(s): Conseil d'Etat
Département: DECS
Type d'objet: Rapport;
Date: 10.12.2007
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 29 janvier 2008.
Renonciation de la procédure d'accréditation par 96 voix sans opposition.
Poursuite des négociations acceptée par 79 voix contre 23.
Prise en considération du rapport acceptée par 53 voix contre 3.
Auteur(s): Conseil d'Etat
Département: PRESIDENCE
Type d'objet: Rapport;
Date: 03.12.2007
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 29 janvier 2008.
Projet de décret adopté par 109 voix sans opposition.
Auteur(s): Conseil d'Etat
Département: PRESIDENCE
Type d'objet: Rapport;
Date: 28.11.2007
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 29 janvier 2008.
Prise en considération du rapport acceptée par 110 voix sans opposition.
Auteur(s): Conseil d’Etat
Département: DJSF
Type d'objet: Rapport;
Date: 05.11.2007
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 19 février 2008.
Entrée en matière acceptée par 75 voix contre 3.
Projet de loi adopté par 80 voix contre 9.
Auteur(s): Commission législative
Département: DGT
Type d'objet: Rapport;
Date: 13.06.2008
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 2 décembre 2008.
Entrée en matière acceptée par 79 voix contre 13.
Projet de loi adopté par 76 voix contre 11.
Auteur(s): Commission législative
Département: DECS
Type d'objet: Rapport;
Date: 11.03.2008
Statut: Traitement terminé
Rapports traités les 24 et 25 juin 2008.
Début de la discussion générale, le 24 juin 2008.
Entrée en matière acceptée à une majorité évidente, le 25 juin 2008.
Projet de loi adopté par 87 voix contre 7, le 25 juin 2008.
Auteur(s): Conseil d'Etat
Département: DGT
Type d'objet: Rapport;
Date: 24.10.2007
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 4 décembre 2007.
Projet de décret, amendé, adopté par 110 voix sans opposition.
Prise en considération du rapport acceptée par 70 voix contre 5.
Auteur(s): Conseil d'Etat
Département: DGT
Type d'objet: Rapport;
Date: 24.10.2007
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 4 décembre 2007.
Projet de décret, amendé, adopté par 110 voix sans opposition.
Prise en considération du rapport acceptée par 70 voix contre 5.
Auteur(s): Commission des pétitions et des grâces
Département: DJSF
Type d'objet: Rapport;
Date: 01.11.2007
Statut: Traitement terminé
Rapports traités le 4 décembre 2007.
Projet de décret adopté par 96 voix sans opposition.
Auteur(s): Commission de gestion et des finances
Département: DJSF
Type d'objet: Rapport;
Date: 02.11.2007
Statut: Traitement terminé
Rapports traités les 4 et 5 décembre 2007.
Début du traitement le 4 décembre 2007.
Projet de décret, amendé, accepté par 59 voix contre 42, le 5 décembre 2007.
Auteur(s): Conseil d'Etat
Département: DJSF
Type d'objet: Rapport;
Date: 19.09.2007
Statut: Traitement terminé
Rapports traités les 4 et 5 décembre 2007.
Début du traitement le 4 décembre 2007.
Projet de décret, amendé, accepté par 59 voix contre 42, le 5 décembre 2007.
Auteur(s): Conseil d'Etat
Département: DJSF
Type d'objet: Rapport;
Date: 24.10.2007
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 4 décembre 2007.
Projet de décret adopté par 102 voix contre 1.
Auteur(s): Commission des affaires extérieures
Département: DECS
Type d'objet: Rapport;
Date: 05.11.2007
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 4 décembre 2007.
Prise en considération du rapport acceptée par 80 voix sans opposition.
Auteur(s): Conseil d'Etat
Département: DGT
Type d'objet: Rapport;
Date: 26.09.2007
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 30 janvier 2008.
Projet de décret adopté par 56 voix contre 12.
Projet de loi, amendé, adopté par 83 voix contre 3.
Auteur(s): Conseil d'Etat
Département: DJSF
Type d'objet: Rapport;
Date: 26.09.2007
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 7 novembre 2007.
Projet de loi, amendé, adopté par 102 voix sans opposition.
