Rapports - traitement terminé
Auteur(s): Conseil d'Etat
Type d'objet: Rapport;
Date: 31.10.2011
Statut: Traitement terminé
Selon l'article 75f de la loi d'organisation du Grand Conseil (OGC), ce rapport a été envoyé à titre informatif aux députés. Il ne fait pas l'objet d'un débat.
Rapport du Conseil d'Etat 10.140 Accueil parascolaire, du 31 octobre 2011, distribué en séance le 2 novembre 2011.
Auteur(s): Conseil d'Etat
Type d'objet: Rapport;
Date: 11.05.2011
Statut: Traitement terminé
Selon l'article 75f de la loi d'organisation du Grand Conseil (OGC), ce rapport a été remis en session à titre informatif aux députés. Il ne fait pas l'objet d'un débat.
Rapport distribué en session le 25 mai 2011.
Auteur(s): Commission de gestion et des finances
Département: DJSF
Type d'objet: Rapport;
Date: 26.04.2011
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 30 août 2011.
Classement du projet de loi du groupe libéral-radical 10.133, du 28 avril 2010, portant modification de la loi sur les finances, accepté par 61 voix contre 28.
Auteur(s): Commission "Santé"
Département: DSAS
Type d'objet: Rapport;
Date: 04.11.2011
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 25 janvier 2012.
Rapport adopté par 71 voix contre 22.
Auteur(s): Commission "Santé"
Département: DSAS
Type d'objet: Rapport;
Date: 09.12.2010
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 22 février 2011.
Rapport refusé par 49 voix contre 40, renvoyé à la Commission "Santé".
Auteur(s): Conseil d'Etat
Département: PRESIDENCE
Type d'objet: Rapport;
Date: 06.12.2010
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 7 décembre 2010.
Projet de décret adopté par 107 voix sans opposition.
Auteur(s): Commission de gestion et des finances
Département: DJSF
Type d'objet: Rapport;
Date: 07.12.2010
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 8 décembre 2010
Projet de décret adopté par 93 voix contre 6.
Auteur(s): Conseil d'Etat
Département: DJSF
Type d'objet: Rapport;
Date: 17.11.2010
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 8 décembre 2010
Projet de décret adopté par 93 voix contre 6.
Auteur(s): Commission de gestion et des finances
Département: DECS
Type d'objet: Rapport;
Date: 16.11.2010
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 8 décembre 2010
Projet de décret adopté par 89 voix contre 2.
Auteur(s): Conseil d'Etat
Département: DECS
Type d'objet: Rapport;
Date: 10.11.2010
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 8 décembre 2010
Projet de décret adopté par 89 voix contre 2.
Auteur(s): Commission des affaires extérieures
Département: DJSF
Type d'objet: Rapport;
Date: 02.11.2010
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 26 janvier 2011.
Il s'agit d'un rapport d'information n'appelant pas de vote du Grand Conseil.
Auteur(s): Commission de gestion et des finances
Département: DJSF
Type d'objet: Rapport;
Date: 07.12.2010
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 25 janvier 2011.
Projet de loi adopté par 99 voix sans opposition.
Projet de décret, amendé, adopté par 96 voix sans opposition.
Auteur(s): Conseil d'Etat
Département: DJSF
Type d'objet: Rapport;
Date: 27.10.2010
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 25 janvier 2011.
Projet de loi adopté par 99 voix sans opposition.
Projet de décret, amendé, adopté par 96 voix sans opposition.
Auteur(s): Conseil d'Etat
Département: PRESIDENCE
Type d'objet: Rapport;
Date: 20.10.2010
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 8 décembre 2010.
Il s'agit d'un rapport d'information n'appelant pas de vote du Grand Conseil.
Rapport classé sans débat
Auteur(s): Commission de gestion et des finances
Département: DJSF
Type d'objet: Rapport;
Date: 02.11.2010
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 8 décembre 2010
Projet de décret adopté par 97 voix contre 3.
Auteur(s): Conseil d'Etat
Département: DJSF
Type d'objet: Rapport;
Date: 13.10.2010
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 8 décembre 2010
Projet de décret adopté par 97 voix contre 3.
Auteur(s): Commission "HarmoS"
Département: DECS
Type d'objet: Rapport;
Date: 22.12.2010
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 25 janvier 2011.
Projet de loi, amendé, adopté par 100 voix contre 3.
Auteur(s): Conseil d'Etat
Département: DECS
Type d'objet: Rapport;
Date: 27.09.2010
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 25 janvier 2011.
Projet de loi, amendé, adopté par 100 voix contre 3
Auteur(s): Commission "Traitement/Allocations"
Département: DJSF
Type d'objet: Rapport;
Date: 15.11.2010
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 7 décembre 2010
Projet de loi adopté par 99 voix sans opposition.
Auteur(s): Conseil d'Etat
Département: DJSF
Type d'objet: Rapport;
Date: 27.09.2010
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 7 décembre 2010
Projet de loi adopté par 99 voix sans opposition.