Rapports - traitement terminé
Auteur(s): Commission Université
Département: DFDS
Type d'objet: Rapport;
Date: 24.10.2023
Statut: Traitement terminé
Rapport retiré par la commission Université le 4 décembre 2023.
Auteur(s): Bureau du Grand Conseil
Département: DDTE
Type d'objet: Rapport;
Date: 11.05.2023
Statut: Traitement terminéRapport traité le 5 septembre 2023.
Entrée en matière acceptée 57 voix contre 39.
Amendement: cf. tableau des amendements réunis.
Projet de décret amendé accepté par 51 voix contre 39.
Auteur(s): Conseil d'État
Département: DDTE
Type d'objet: Rapport;
Date: 16.08.2023
Statut: Traitement terminéRapport traité le 5 septembre 2023.
Entrée en matière acceptée 57 voix contre 39.
Amendement: cf. tableau des amendements réunis.
Projet de décret amendé accepté par 51 voix contre 39.
Auteur(s): Commission Qualité paysagère
Département: DDTE
Type d'objet: Rapport;
Date: 13.02.2024
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 26 mars 2024.
Rapport accepté par 98 voix sans opposition.
Motion 24.120 acceptée par 74 voix contre 17.
Auteur(s): Commission Santé
Département: DFS
Type d'objet: Rapport;
Date: 27.09.2023
Statut: Traitement terminéRapport traité le 23 janvier 2024.
Entrée en matière acceptée par 87 voix contre 7.
Amendement: cf. tableau des amendements réunis.
Projet de loi amendé adopté par 83 voix contre 10.
Postulat 23.262 refusé par 61 voix contre 34.
Auteur(s): Conseil d'État
Département: DFS
Type d'objet: Rapport;
Date: 15.11.2023
Statut: Traitement terminéRapport traité le 23 janvier 2024.
Entrée en matière acceptée par 87 voix contre 7.
Amendement: cf. tableau des amendements réunis.
Projet de loi amendé adopté par 83 voix contre 10.
Postulat 23.262 refusé par 61 voix contre 34.
Auteur(s): Commission législative
Département: PRÉSIDENCE
Type d'objet: Rapport;
Date: 30.10.2023
Statut: Traitement terminéRapport traité le 23 janvier 2024.
Entrée en matière acceptée non combattue.
Amendements: cf. tableau des amendements réunis.
Projet de loi adopté par 76 voix contre 2.
Auteur(s): Conseil d'État
Département: PRÉSIDENCE
Type d'objet: Rapport;
Date: 20.12.2023
Statut: Traitement terminéRapport traité le 23 janvier 2024.
Entrée en matière acceptée non combattue.
Amendements: cf. tableau des amendements réunis.
Projet de loi adopté par 76 voix contre 2.
Auteur(s): Commission législative
Département: DESC
Type d'objet: Rapport;
Date: 30.08.2023
Statut: Traitement terminéRapport traité le 23 janvier 2024.
Entrée en matière acceptée non combattue.
Amendements: cf. tableau des amendements réunis.
Projet de loi
adopté par 97 voix sans opposition.
Auteur(s): Commission législative
Département: DESC
Type d'objet: Rapport;
Date: 27.01.2023
Statut: Traitement terminé
Rapport retiré par la commission le 14 février 2023.
Auteur(s): Commission législative
Département: DESC
Type d'objet: Rapport;
Date: 15.03.2024
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 23 avril 2024.
Entrée en matière acceptée non combattue.
Projet de loi adopté par 75 voix contre 13.
Auteur(s): Commission de gestion et d'évaluation
Département: DFS
Type d'objet: Rapport;
Date: 07.02.2024
Statut: Traitement terminéRapport traité le 20 février 2024.
Entrée en matière du projet de décret n°1 acceptée non combattue.
Projet de décret n°1 adopté par 97 voix sans opposition (vote à la majorité qualifiée des 3/5).
Entrée en matière du projet de décret n°2 acceptée non combattue.
Projet de décret n°2 adopté par 97 voix sans opposition.
Auteur(s): Conseil d'État
Département: DFS
Type d'objet: Rapport;
Date: 13.12.2023
Statut: Traitement terminéRapport traité le 20 février 2024.
Entrée en matière du projet de décret n°1 acceptée non combattue.
Projet de décret n°1 adopté par 97 voix sans opposition (vote à la majorité qualifiée des 3/5).
Entrée en matière du projet de décret n°2 acceptée non combattue.
Projet de décret n°2 adopté par 97 voix sans opposition.
Auteur(s): Conseil d'État
Département: PRÉSIDENCE
Type d'objet: Rapport;
Date: 08.11.2023
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 5 décembre 2023.
Il s'agit d'un rapport d'information n'appelant pas de vote du Grand Conseil.
Rapport classé sans débat.
Auteur(s): Conseil d'État
Département: PRÉSIDENCE
Type d'objet: Rapport;
Date: 18.10.2023
Statut: Traitement terminéRapoprt traité le 23 janvier 2024.
Entrée en matière acceptée non combattue.
Projet de décret
adopté par 95 voix sans opposition.
Auteur(s): Commission des affaires extérieures
Département: DFDS
Type d'objet: Rapport;
Date: 09.01.2024
Statut: Traitement terminéRapport traité le 23 janvier 2024.
Entrée en matière du projet de décret n°1 acceptée non combattue.
Projet de décret n°1 adopté par 97 voix sans opposition.
Entrée en matière du projet de décret n°2 acceptée non combattue.
Projet de décret n°2 adopté par 96 voix sans opposition.
Auteur(s): Conseil d'État
Département: DFDS
Type d'objet: Rapport;
Date: 18.10.2023
Statut: Traitement terminéRapport traité le 23 janvier 2024.
Entrée en matière du projet de décret n°1 acceptée non combattue.
Projet de décret n°1 adopté par 97 voix sans opposition.
Entrée en matière du projet de décret n°2 acceptée non combattue.
Projet de décret n°2 adopté par 96 voix sans opposition.
Auteur(s): Commission Fiscalité
Département: DFS
Type d'objet: Rapport;
Date: 13.11.2023
Statut: Traitement terminéRapport traité le 5 décembre 2023.
Entrée en matière acceptée non combattue.
Amendement : cf. tableau des amendements réunis.
Projet de loi adopté par 53 voix contre 44.
Auteur(s): Conseil d'État
Département: DFS
Type d'objet: Rapport;
Date: 18.10.2023
Statut: Traitement terminéRapport traité le 5 décembre 2023.
Entrée en matière acceptée non combattue.
Amendement : cf. tableau des amendements réunis.
Projet de loi adopté par 53 voix contre 44.
Auteur(s): Conseil d'État
Département: DDTE
Type d'objet: Rapport;
Date: 25.09.2023
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 31 octobre 2023.
Classement du postulat 19.193 accepté par 64 voix contre 25.
