Rapports - traitement terminé
Auteur(s): Commission des finances
Département: DESC
Type d'objet: Rapport;
Date: 03.02.2025
Statut: Traitement terminéRapport traité le 18 février 2025.
Entrée en matière acceptée non combattue.
Amendement : cf. tableau des amendements réunis.
Projet de décret amendé adopté par 94 voix sans opposition
(vote à la majorité de 3/5).
Auteur(s): Conseil d'État
Département: DESC
Type d'objet: Rapport;
Date: 27.11.2024
Statut: Traitement terminéRapport traité le 18 février 2025.
Entrée en matière acceptée non combattue.
Amendement : cf. tableau des amendements réunis.
Projet de décret amendé adopté par 94 voix sans opposition
(vote à la majorité de 3/5).
Auteur(s): Conseil d'État
Département: DDTE
Type d'objet: Rapport;
Date: 04.11.2024
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 4 décembre 2024.
Classement du postulat 22.172 accepté non combattu
Auteur(s): Commission des finances
Département: DFFD
Type d'objet: Rapport;
Date: 20.11.2024
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 3 décembre 2024.
Débat général d’entrée en matière.
Discussion par chapitre.
(les conseillers et conseillères d’État répondent aux questions qui ont été adressées à leur département).
Les résultats des votes des amendements et des projets de lois et de décrets figurent dans le tableau y relatif.
Auteur(s): Conseil d'État
Département: DFFD
Type d'objet: Rapport;
Date: 18.09.2024
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 3 décembre 2024.
Débat général d’entrée en matière.
Discussion par chapitre.
(les conseillers et conseillères d’État répondent aux questions qui ont été adressées à leur département).
Les résultats des votes des amendements et des projets de lois et de décrets figurent dans le tableau y relatif.
Auteur(s): Conseil d'État
Département: DFFD
Type d'objet: Rapport;
Date: 18.09.2024
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 3 décembre 2024.
Débat général d’entrée en matière.
Discussion par chapitre.
(les conseillers et conseillères d’État répondent aux questions qui ont été adressées à leur département).
Les résultats des votes des amendements et des projets de lois et de décrets figurent dans le tableau y relatif.
Auteur(s): Commission Fiscalité
Département: DFFD
Type d'objet: Rapport;
Date: 21.10.2024
Statut: Traitement terminéRapport traité le 5 novembre 2024.
Entrée en matière acceptée non combattue.
Projet de loi adopté par 96 voix sans opposition.
Auteur(s): Conseil d'État
Département: DFFD
Type d'objet: Rapport;
Date: 11.09.2024
Statut: Traitement terminéRapport traité le 5 novembre 2024.
Entrée en matière acceptée non combattue.
Projet de loi adopté par 96 voix sans opposition.
Auteur(s): Commission Fiscalité
Département: DFFD
Type d'objet: Rapport;
Date: 15.11.2024
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 4 décembre 2024.
Classement du postulat 18.192 accepté par 83 voix contre 7.
Auteur(s): Conseil d'État
Département: DFFD
Type d'objet: Rapport;
Date: 11.09.2024
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 4 décembre 2024.
Classement du postulat 18.192 accepté par 83 voix contre 7.
Auteur(s): Commission Éducation
Département: DFFD
Type d'objet: Rapport;
Date: 29.01.2025
Statut: Traitement terminéRapport traité le 18 février 2025.
Entrée en matière acceptée non combattue.
Projet de loi adopté par 98 voix sans opposition.
Classement du postulat 21.166 accepté non combattu.
Auteur(s): Conseil d'État
Département: DFFD
Type d'objet: Rapport;
Date: 11.09.2024
Statut: Traitement terminéRapport traité le 18 février 2025.
Entrée en matière acceptée non combattue.
Projet de loi adopté par 98 voix sans opposition.
Classement du postulat 21.166 accepté non combattu.
Auteur(s): Commission Encouragement des activités culturelles
Département: DESC
Type d'objet: Rapport;
Date: 18.11.2024
Statut: Traitement terminéRapport traité le 3 décembre 2024.
Entrée en matière acceptée non combattue.
Projet de décret adopté par 98 voix sans opposition.
Auteur(s): Conseil d'État
Département: DESC
Type d'objet: Rapport;
Date: 11.09.2024
Statut: Traitement terminéRapport traité le 3 décembre 2024.
Entrée en matière acceptée non combattue.
Projet de décret adopté par 98 voix sans opposition.
Auteur(s): Conseil d'État
Département: DSRS
Type d'objet: Rapport;
Date: 11.09.2024
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 5 novembre 2024.
Prise en considération du rapport par 91 voix contre 1.
Auteur(s): Conseil d'État
Département: DSRS
Type d'objet: Rapport;
Date: 11.09.2024
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 5 novembre 2024.
Prise en considération du rapport par 91 voix contre 1.
Auteur(s): Commission législative
Département: DESC
Type d'objet: Rapport;
Date: 28.01.2025
Statut: Traitement terminéRapport traité le 18 février 2025.
Entrée en matière acceptée non combattue.
Amendements : cf. tableau des amendements réunis.
Projet de loi amendé adopté par 98 voix sans opposition.
Auteur(s): Conseil d'État
Département: DESC
Type d'objet: Rapport;
Date: 02.09.2024
Statut: Traitement terminéRapport traité le 18 février 2025.
Entrée en matière acceptée non combattue.
Amendements : cf. tableau des amendements réunis.
Projet de loi amendé adopté par 98 voix sans opposition.
Auteur(s): Conseil d'État
Département: DECS
Type d'objet: Rapport;
Date: 08.07.2024
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 3 septembre 2024.
Il s’agit d’un rapport d’information n’appelant pas de vote du Grand Conseil.
Auteur(s): Conseil d'État
Département: DECS
Type d'objet: Rapport;
Date: 08.07.2024
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 3 septembre 2024.
Classement du postulat 21.180 accepté non combattu.
