Rapports - traitement terminé
Auteur(s): Conseil d'Etat
Département: DJSF
Type d'objet: Rapport;
Date: 26.08.2009
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 3 novembre 2009.
Projet de loi, amendé, adopté par 99 voix sans opposition.
Auteur(s): Commission "Participation des communes aux frais de scolarisation en école spécialisée"
Département: DECS
Type d'objet: Rapport;
Date: 30.09.2009
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 3 novembre 2009.
Entrée en matière acceptée par 93 voix contre 8.
Projet de loi, amendé, adopté par 75 voix contre 19.
Projet de décret, amendé, adopté par 83 voix sans opposition.
Auteur(s): Conseil d'Etat
Département: DECS
Type d'objet: Rapport;
Date: 01.07.2009
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 3 novembre 2009.
Entrée en matière acceptée par 93 voix contre 8.
Projet de loi, amendé, adopté par 75 voix contre 19.
Projet de décret, amendé, adopté par 83 voix sans opposition.
Auteur(s): Commission "Approvisionnement économique du pays"
Département: DEC
Type d'objet: Rapport;
Date: 02.09.2009
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 29 septembre 2009.
Projet de loi adopté par 95 voix sans opposition.
Auteur(s): Conseil d'Etat
Département: DEC
Type d'objet: Rapport;
Date: 01.07.2009
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 29 septembre 2009.
Projet de loi adopté par 95 voix sans opposition.
Auteur(s): Commission législative
Département: DEC
Type d'objet: Rapport;
Date: 19.10.2009
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 3 novembre 2009.
Projet de loi adopté par 103 voix sans opposition.
Auteur(s): Conseil d'Etat
Département: DEC
Type d'objet: Rapport;
Date: 01.07.2009
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 3 novembre 2009.
Projet de loi adopté par 103 voix sans opposition.
Auteur(s): Commission de gestion et des finances
Département: DEC
Type d'objet: Rapport;
Date: 17.08.2009
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 2 septembre 2009.
Projet de décret adopté par 102 voix sans opposition.
Auteur(s): Conseil d'Etat
Département: DEC
Type d'objet: Rapport;
Date: 01.07.2009
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 2 septembre 2009.
Projet de décret adopté par 102 voix sans opposition.
Auteur(s): Conseil d'Etat
Département: PRESIDENCE
Type d'objet: Rapport;
Date: 01.07.2009
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 2 septembre 2009.
Rapport classé sans débat.
Auteur(s): Conseil d'Etat
Département: PRESIDENCE
Type d'objet: Rapport;
Date: 22.06.2009
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 2 septembre 2009.
Projet de décret adopté par 102 voix sans opposition.
Auteur(s): Commission "Routes"
Département: DGT
Type d'objet: Rapport;
Date: 03.06.2009
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 29 septembre 2009.
Il s'agit d'un rapport d'information n'appelant pas de vote du Grand Conseil.
Auteur(s): Commission "Routes"
Département: DGT
Type d'objet: Rapport;
Date: 03.06.2009
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 29 septembre 2009.
Il s'agit d'un rapport d'information n'appelant pas de vote du Grand Conseil.
Auteur(s): Commission "Avant-projet TransRun"
Département: DGT
Type d'objet: Rapport;
Date: 03.07.2009
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 1er septembre 2009.
Commission de 9 membres acceptée non combattue, le 23 juin 2009.
Projet de décret adopté par 97 voix sans opposition.
Commission de suivi TransRUN acceptée non combattue, le 1er septembre 2009 (même composition que la commission préalable).
Auteur(s): Conseil d'Etat
Département: DGT
Type d'objet: Rapport;
Date: 13.05.2009
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 1er septembre 2009.
Commission de 9 membres acceptée non combattue, le 23 juin 2009.
Projet de décret adopté par 97 voix sans opposition.
Commission de suivi TransRUN acceptée non combattue, le 1er septembre 2009 (même composition que la commission préalable).
Auteur(s): Commission judiciaire
Département: DJSF
Type d'objet: Rapport;
Date: 24.04.2009
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 1er septembre 2009.
Rapport classé sans débat.
Auteur(s): Commission de gestion et des finances
Département: DGT
Type d'objet: Rapport;
Date: 05.06.2009
Statut: Traitement terminé
Rapport retiré par le Conseil d'Etat, le 23 juin 2009.
Auteur(s): Conseil d'Etat
Département: DGT
Type d'objet: Rapport;
Date: 06.05.2009
Statut: Traitement terminé
Rapport retiré par le Conseil d'Etat, le 23 juin 2009.
Auteur(s): Conseil d'Etat
Département: DGT
Type d'objet: Rapport;
Date: 06.05.2009
Statut: Traitement terminé
Rapport retiré par le Conseil d'Etat, le 23 juin 2009.
Auteur(s): Commission de gestion et des finances
Département: DGT
Type d'objet: Rapport;
Date: 05.06.2009
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 23 juin 2009.
Projet de décret adopté par 105 voix sans opposition.
