Rapports - traitement terminé
Auteur(s): Commission législative
Département: PRESIDENCE
Type d'objet: Rapport;
Date: 18.01.2008
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 28 mai 2008.
Entrée en matière acceptée non combattue. Renvoi en commission refusé à une majorité évidente.
Projet de loi, amendé, adopté par 82 voix contre 18.
Auteur(s): Conseil d'Etat
Département: DJSF
Type d'objet: Rapport;
Date: 16.04.2008
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 28 mai 2008.
Projet de loi adopté par 94 voix sans opposition.
Auteur(s): Conseil d'Etat
Département: DECS
Type d'objet: Rapport;
Date: 16.04.2008
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 28 mai 2008.
Prise en considération acceptée par 94 voix sans opposition.
Auteur(s): Conseil d'Etat
Département: DECS
Type d'objet: Rapport;
Date: 09.04.2008
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 27 mai 2008.
Projet de décret, amendé, adopté par 94 voix sans opposition.
Auteur(s): Conseil d'Etat
Département: DJSF
Type d'objet: Rapport;
Date: 16.04.2008
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 30 avril 2008.
Projet de loi accepté par 109 voix sans opposition.
Auteur(s): Commission "Observatoire cantonal"
Département: DEC
Type d'objet: Rapport;
Date: 07.03.2008
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 27 mai 2008.
Prise en considération acceptée par 103 voix sans opposition.
Auteur(s): Commission "Caisse de pensions"
Département: DJSF
Type d'objet: Rapport;
Date: 03.06.2008
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 24 juin 2008
Projet de loi, amendé, adopté par 92 voix contre 6.
Auteur(s): Conseil d'Etat
Département: DJSF
Type d'objet: Rapport;
Date: 18.02.2008
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 30 avril 2008.
Récusation des membres du Grand Conseil affiliés à la Caisse de pensions: avis de droit accepté par 77 voix contre 19, les élus concernés n'ont pas à se récuser.
Entrée en matière acceptée, non combattue.
Renvoi en commission de 11 membres accepté par 62 voix contre 34.
Auteur(s): Commission de gestion et des finances
Département: DJSF
Type d'objet: Rapport;
Date: 17.03.2008
Statut: Traitement terminé
Rapports traités les 29 et 30 avril 2008.
Projet de décret, amendé, accepté par 111 voix sans opposition.
Auteur(s): Conseil d'Etat
Département: DJSF
Type d'objet: Rapport;
Date: 13.02.2008
Statut: Traitement terminé
Rapports traités les 29 et 30 avril 2008.
Projet de décret, amendé, accepté par 111 voix sans opposition.
Auteur(s): Commission "Service cantonal des automobiles"
Département: DGT
Type d'objet: Rapport;
Date: 17.05.2008
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 24 juin 2008.
Entrée en matière acceptée par 91 voix contre 9.
Projet de loi adopté par 94 voix contre 10.
Auteur(s): Conseil d'Etat
Département: DGT
Type d'objet: Rapport;
Date: 13.02.2008
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 19 mars 2008.
Entrée en matière acceptée à une majorité évidente.
Renvoi en commission accepté par 94 voix sans opposition.
Commission de 11 membres acceptée par 48 voix contre 42.
Auteur(s): Conseil d'Etat
Département: DECS
Type d'objet: Rapport;
Date: 13.02.2008
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 18 mars 2008.
Projet de décret adopté par 87 voix sans opposition.
Auteur(s): Conseil d'Etat
Département: DJSF
Type d'objet: Rapport;
Date: 13.02.2008
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 18 mars 2008.
Projet de décret adopté par 94 voix sans opposition.
Auteur(s): Conseil d'Etat
Département: DECS/DJSF/DGT
Type d'objet: Rapport;
Date: 28.01.2008
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 18 mars 2008.
Projet de décret portant sur un échange de terrain entre l'Etat et la Ville de Neuchâtel dans le secteur de La Maladière et de la Riveraine, à Neuchâtel, adopté par 90 voix sans opposition.
Projet de décret concernant l'acquisition des immeubles et infrastructures du secondaire 2 à Neuchâtel, au Locle et à La Chaux-de-Fonds, adopté par 91 voix sans opposition.
Auteur(s): Conseil d'Etat
Département: DJSF
Type d'objet: Rapport;
Date: 06.02.2008
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 18 mars 2008.
Projet de loi, amendé, adopté par 105 voix sans opposition.
Auteur(s): Conseil d'Etat
Département: DJSF
Type d'objet: Rapport;
Date: 06.02.2008
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 18 mars 2008.
Projet de loi, amendé, adopté par 105 voix sans opposition.
Auteur(s): Conseil d'Etat
Département: DJSF
Type d'objet: Rapport;
Date: 06.02.2008
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 18 mars 2008.
Projet de loi, amendé, adopté par 105 voix sans opposition.
Auteur(s): Conseil d'Etat
Département: DJSF
Type d'objet: Rapport;
Date: 10.12.2007
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 20 février 2008.
Projet de loi adopté par 100 voix sans opposition.
Auteur(s): Conseil d'Etat
Département: DECS
Type d'objet: Rapport;
Date: 10.12.2007
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 29 janvier 2008.
Renonciation de la procédure d'accréditation par 96 voix sans opposition.
Poursuite des négociations acceptée par 79 voix contre 23.
Prise en considération du rapport acceptée par 53 voix contre 3.
