Rapports - traitement terminé
Auteur(s): Conseil d'Etat
Département: DDTE
Type d'objet: Rapport;
Date: 06.07.2015
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 1er septembre 2015.
Projet de décret adopté par 97 voix sans opposition.
Auteur(s): Commission Entretien constructif – mobilité douce
Département: DDTE
Type d'objet: Rapport;
Date: 11.09.2015
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 29 septembre 2015.
Projet de décret adopté par 102 voix contre 2.
Classement de la motion 94.122 accepté par 75 voix contre 31.
Classement de la motion 97.143 accepté non combattu.
Classement de la motion 11.114 accepté par 63 voix contre 39.
Auteur(s): Conseil d'Etat
Département: DDTE
Type d'objet: Rapport;
Date: 15.07.2015
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 29 septembre 2015.
Projet de décret adopté par 102 voix contre 2.
Classement de la motion 94.122 accepté par 75 voix contre 31.
Classement de la motion 97.143 accepté non combattu.
Classement de la motion 11.114 accepté par 63 voix contre 39.
Auteur(s): Conseil d'Etat
Département: DDTE
Type d'objet: Rapport;
Date: 06.07.2015
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 29 septembre 2015.
Projet de décret adopté par 102 voix contre 2.
Classement de la motion 94.122 accepté par 75 voix contre 31.
Classement de la motion 97.143 accepté non combattu.
Classement de la motion 11.114 accepté par 63 voix contre 39.
Auteur(s): Conseil d'Etat
Département: DDTE
Type d'objet: Rapport;
Date: 15.07.2015
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 29 septembre 2015.
Projet de décret adopté par 102 voix contre 2.
Classement de la motion 94.122 accepté par 75 voix contre 31.
Classement de la motion 97.143 accepté non combattu.
Classement de la motion 11.114 accepté par 63 voix contre 39.
Auteur(s): Commission Formation professionnelle FFPP
Département: DEF
Type d'objet: Rapport;
Date: 22.10.2015
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 4 novembre 2015.
Projet de décret amendé adopté par 99 voix contre 2.
Projet de loi adopté par 98 voix contre 3.
Auteur(s): Conseil d'Etat
Département: DEF
Type d'objet: Rapport;
Date: 06.08.2015
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 4 novembre 2015.
Projet de décret amendé adopté par 99 voix contre 2.
Projet de loi adopté par 98 voix contre 3.
Auteur(s): Commission législative
Département: DJSC
Type d'objet: Rapport;
Date: 19.10.2015
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 4 novembre 2015.
Projet de loi amendé adopté par 99 voix sans opposition.
Auteur(s): Conseil d'Etat
Département: DJSC
Type d'objet: Rapport;
Date: 15.07.2015
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 4 novembre 2015.
Projet de loi amendé adopté par 99 voix sans opposition.
Auteur(s): Commission des finances
Département: DFS
Type d'objet: Rapport;
Date: 16.09.2015
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 30 septembre 2015.
Entrée en matière acceptée par 89 voix contre 18.
Projet de décret adopté par 85 voix contre 16.
Auteur(s): Conseil d'Etat
Département: DFS
Type d'objet: Rapport;
Date: 06.07.2015
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 30 septembre 2015.
Entrée en matière acceptée par 89 voix contre 18.
Projet de décret adopté par 85 voix contre 16.
Auteur(s): Commission Santé
Département: DFS
Type d'objet: Rapport;
Date: 04.02.2016
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 23 février 2016.
Projet de décret adopté par 106 voix sans opposition.
Motion 16.117 acceptée non combattue.
Auteur(s): Conseil d'Etat
Département: DFS
Type d'objet: Rapport;
Date: 06.07.2015
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 23 février 2016.
Projet de décret adopté par 106 voix sans opposition.
Motion 16.117 acceptée non combattue.
Auteur(s): Commission Santé
Département: DFS
Type d'objet: Rapport;
Date: 17.12.2015
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 27 janvier 2016.
Auteur(s): Conseil d'Etat
Département: DFS
Type d'objet: Rapport;
Date: 06.07.2015
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 27 janvier 2016.
Auteur(s): Commission Prestations d'action sociale
Département: DEF
Type d'objet: Rapport;
Date: 16.12.2015
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 26 janvier 2016.
Projet de loi amendé adopté par 105 voix sans opposition.
Auteur(s): Conseil d'Etat
Département: DEF
Type d'objet: Rapport;
Date: 01.07.2015
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 26 janvier 2016.
Projet de loi amendé adopté par 105 voix sans opposition.
Auteur(s): Commission Neuchâtel mobilité 2030
Département: DDTE
Type d'objet: Rapport;
Date: 03.11.2015
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 3 novembre 2015.
Projet de décret amendé adopté en première lecture par 108 voix sans opposition, le 3 novembre 2015.
Auteur(s): Commission Neuchâtel mobilité 2030
Département: DDTE
Type d'objet: Rapport;
Date: 22.10.2015
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 3 novembre 2015.
Projet de décret 1 amendé adopté en première lecture par 108 voix sans opposition.
Projet de décret 2 adopté par 109 voix sans opposition.
Projet de décret 3 adopté par 109 voix sans opposition.
Classement de la motion 02.112, des motions populaires 01.157 et 15.124, et des postulats 00.149, 07.195, 12.129 et 14.171 accepté non combattu.
Classement de la motion 13.129 accepté par 55 voix contre 51
Rapport 15.024 décret 1 (2e lecture) traité le 3 décembre 2015.
Projet de décret adopté en 2e lecture, par 106 voix sans opposition.
Auteur(s): Conseil d'Etat
Département: DDTE
Type d'objet: Rapport;
Date: 17.09.2015
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 3 novembre 2015.
Projet de décret 1 amendé adopté en première lecture par 108 voix sans opposition.
Projet de décret 2 adopté par 109 voix sans opposition.
Projet de décret 3 adopté par 109 voix sans opposition.
Classement de la motion 02.112, des motions populaires 01.157 et 15.124, et des postulats 00.149, 07.195, 12.129 et 14.171 accepté non combattu.
Classement de la motion 13.129 accepté par 55 voix contre 51
Rapport 15.024 décret 1 (2e lecture) traité le 3 décembre 2015.
Projet de décret adopté en 2e lecture, par 106 voix sans opposition.