Rapports - traitement terminé
Auteur(s): Conseil d'Etat
Département: DEF
Type d'objet: Rapport;
Date: 28.10.2015
Statut: Traitement terminé
Rapport traité, le 26 janvier 2016.
Classement de la motion 14.101 accepté par 101 voix
contre 5.
Auteur(s): Commission École obligatoire
Département: DEF
Type d'objet: Rapport;
Date: 11.04.2016
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 26 avril 2016.
Classement de la recommandation 15.105 et de la pétition "Une journée de civisme actif pour toutes les classes du canton" accepté non combattu.
Auteur(s): Conseil d'Etat
Département: DEF
Type d'objet: Rapport;
Date: 12.11.2015
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 26 avril 2016.
Classement de la recommandation 15.105 et de la pétition "Une journée de civisme actif pour toutes les classes du canton" accepté non combattu.
Auteur(s): Conseil d'Etat
Département: DEF
Type d'objet: Rapport;
Date: 28.10.2015
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 26 avril 2016.
Classement de la recommandation 15.105 et de la pétition "Une journée de civisme actif pour toutes les classes du canton" accepté non combattu.
Auteur(s): Commission Neuchâtel mobilité 2030
Département: DDTE
Type d'objet: Rapport;
Date: 18.11.2015
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 3 décembre 2015.
Classement du postulat 13.168 accepté non combattu.
Auteur(s): Conseil d'Etat
Département: DDTE
Type d'objet: Rapport;
Date: 28.11.2015
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 3 décembre 2015.
Classement du postulat 13.168 accepté non combattu.
Auteur(s): Commission Prestations d'action sociale
Département: DEAS
Type d'objet: Rapport;
Date: 08.03.2016
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 21 mars 2016.
Projet de loi amendé adopté par 113 voix sans opposition.
Classement des postulats 09.132, 10.173 et 13.131 accepté non combattu.
Classement du postulat 13.102 accepté par 96 voix contre 14.
Postulats 16.128, 16.129 et 16.127 acceptés non combattus.
Auteur(s): Conseil d'Etat
Département: DEAS
Type d'objet: Rapport;
Date: 21.10.2015
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 21 mars 2016.
Projet de loi amendé adopté par 113 voix sans opposition.
Classement des postulats 09.132, 10.173 et 13.131 accepté non combattu.
Classement du postulat 13.102 accepté par 96 voix contre 14.
Postulats 16.128, 16.129 et 16.127 acceptés non combattus.
Auteur(s): Commission fiscalité
Département: DFS
Type d'objet: Rapport;
Date: 09.02.2016
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 23 février 2016.
Projet de loi adopté par 103 voix sans opposition.
Classement de la recommandation 15.134 accepté non combattu.
Auteur(s): Conseil d'Etat
Département: DFS
Type d'objet: Rapport;
Date: 14.10.2015
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 23 février 2016.
Projet de loi adopté par 103 voix sans opposition.
Classement de la recommandation 15.134 accepté non combattu.
Auteur(s): Commission Santé
Département: DFS
Type d'objet: Rapport;
Date: 17.12.2015
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 26 janvier 2016.
Projet de décret adopté par 109 voix contre 1.
Auteur(s): Conseil d'Etat
Département: DFS
Type d'objet: Rapport;
Date: 28.09.2015
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 26 janvier 2016.
Projet de décret adopté par 109 voix contre 1.
Auteur(s): Conseil d'Etat
Département: DFS
Type d'objet: Rapport;
Date: 28.09.2015
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 26 janvier 2016.
Projet de décret adopté par 109 voix contre 1.
Auteur(s): Conseil d'Etat
Département: DFS
Type d'objet: Rapport;
Date: 28.09.2015
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 26 janvier 2016.
Projet de décret adopté par 109 voix contre 1.
Auteur(s): Minorité de la commission des finances
Département: DFS
Type d'objet: Rapport;
Date: 23.11.2015
Statut: Traitement terminé
Rapport retiré par son auteur, le 3 novembre 2015.
Auteur(s): Commission des finances
Département: DFS
Type d'objet: Rapport;
Date: 01.12.2015
Statut: Traitement terminé
Rapport 15.044 traité le 3 décembre 2015.
Projet de décret amendé adopté par 59 voix contre 29.
Auteur(s): Commission des finances
Département: DFS
Type d'objet: Rapport;
Date: 24.11.2015
Statut: Traitement terminé
Rapport 15.044 traité le 3 décembre 2015.
Projet de décret amendé adopté par 59 voix contre 29.
Auteur(s): Commission des finances
Département: DFS
Type d'objet: Rapport;
Date: 22.10.2015
Statut: Traitement terminé
Rapport retiré par son auteur, le 3 novembre 2015.
Auteur(s): Conseil d'Etat
Département: DFS
Type d'objet: Rapport;
Date: 01.12.2015
Statut: Traitement terminé
Rapport 15.044 traité le 3 décembre 2015.
Projet de décret amendé adopté par 59 voix contre 29.
Auteur(s): Conseil d'Etat
Département: DFS
Type d'objet: Rapport;
Date: 23.09.2015
Statut: Traitement terminé
Rapport 15.044 traité le 3 décembre 2015.
Projet de décret amendé adopté par 59 voix contre 29.