Rapports - traitement terminé
Auteur(s): Conseil d'Etat
Département: DFS
Type d'objet: Rapport;
Date: 16.02.2015
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 29 septembre 2015.
Classement des motions 96.116, 07.131 et 09.127 accepté non combattu.
Classement de la motion 12.128 accepté par 62 voix contre 38.
Classement des postulats 07.143, 09.146, 10.160 et 12.132 accepté non combattu.
Auteur(s): Conseil d'Etat
Département: DFS
Type d'objet: Rapport;
Date: 16.02.2015
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 29 septembre 2015.
Classement des motions 96.116, 07.131 et 09.127 accepté non combattu.
Classement de la motion 12.128 accepté par 62 voix contre 38.
Classement des postulats 07.143, 09.146, 10.160 et 12.132 accepté non combattu.
Auteur(s): Conseil d'Etat
Département: DFS
Type d'objet: Rapport;
Date: 16.02.2015
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 29 septembre 2015.
Classement des motions 96.116, 07.131 et 09.127 accepté non combattu.
Classement de la motion 12.128 accepté par 62 voix contre 38.
Classement des postulats 07.143, 09.146, 10.160 et 12.132 accepté non combattu.
Auteur(s): Commission Bicentenaire
Département: PRESIDENCE
Type d'objet: Rapport;
Date: 06.03.2015
Statut: Traitement terminé
Rapport traité sans débat, le 24 mars 2015.
Auteur(s): Conseil d'Etat
Département: PRESIDENCE
Type d'objet: Rapport;
Date: 04.02.2015
Statut: Traitement terminé
Rapport traité sans débat, le 24 mars 2015.
Auteur(s): Commission de gestion
Département: DFS
Type d'objet: Rapport;
Date: 01.09.2015
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 29 septembre 2015.
Entrée en matière acceptée par 83 voix contre 20.
Projet de décret adopté par 81 voix contre 19.
Auteur(s): Conseil d'Etat
Département: DFS
Type d'objet: Rapport;
Date: 28.01.2015
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 29 septembre 2015.
Entrée en matière acceptée par 83 voix contre 20.
Projet de décret adopté par 81 voix contre 19.
Auteur(s): Conseil d'Etat
Département: PRÉSIDENCE
Type d'objet: Rapport;
Date: 06.01.2015
Statut: Traitement terminé
Rapport traité sans débat, le 17 février 2015.
Auteur(s): Commission législative
Département: PRÉSIDENCE
Type d'objet: Rapport;
Date: 15.12.2014
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 20 janvier 2015.
Projet de loi adopté par 99 voix contre 5.
Auteur(s): Commission de gestion
Département: ---
Type d'objet: Rapport;
Date: 03.10.2014
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 4 novembre 2014.
Propositions COGES non contestées acceptées, en bloc, par 105 voix contre 3.
Auteur(s): Commission législative
Département: DJSC
Type d'objet: Rapport;
Date: 27.08.2014
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 21 janvier 2015.
Projet de loi amendé adopté par 103 voix contre 2.
Auteur(s): Conseil d'Etat
Département: DJSC
Type d'objet: Rapport;
Date: 29.09.2014
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 21 janvier 2015.
Projet de loi amendé adopté par 103 voix contre 2.
Auteur(s): Commission législative
Département: DJSC
Type d'objet: Rapport;
Date: 20.05.2014
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 30 septembre 2014.
Projet de loi amendé adopté par 102 voix sans opposition.
Auteur(s): Conseil d'Etat
Département: DJSC
Type d'objet: Rapport;
Date: 18.06.2014
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 30 septembre 2014.
Projet de loi amendé adopté par 102 voix sans opposition.
Auteur(s): Grand Conseil
Département: PRÉSIDENCE
Type d'objet: Rapport;
Date: 24.06.2014
Statut: Traitement terminé
Projet de Décret
portant modification de la Constitution de la République et Canton de Neuchâtel (Cst.NE)
(Destitution des membres des autorités exécutives et judiciaires) adopté, amendé, en première lecture, le 24 juin 2014.
Projet de décret adopté par 101 voix contre 2, le 2 septembre 2014.
Auteur(s): Commission législative
Département: PRÉSIDENCE
Type d'objet: Rapport;
Date: 24.04.2014
Statut: Traitement terminé
Projet de décret adopté, amendé, par 95 voix contre 15 en première lecture, le 24 juin 2014:
Projet de loi amendé adopté par 96 voix
contre 16, le 24 juin 2014.
Auteur(s): Commission législative
Département: PRÉSIDENCE
Type d'objet: Rapport;
Date: 24.04.2014
Statut: Traitement terminé
Projet de décret adopté, amendé, par 95 voix contre 15 en première lecture, le 24 juin 2014:
Projet de loi amendé adopté par 96 voix
contre 16, le 24 juin 2014.
Auteur(s): Conseil d'Etat
Département: PRÉSIDENCE
Type d'objet: Rapport;
Date: 04.06.2014
Statut: Traitement terminé
Projet de décret adopté, amendé, par 95 voix contre 15 en première lecture, le 24 juin 2014:
Projet de loi amendé adopté par 96 voix
contre 16, le 24 juin 2014.
Auteur(s): Bureau
Département: DEF
Type d'objet: Rapport;
Date: 15.05.2014
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 25 juin 2014.
Projet de décret adopté par 78 voix contre 34.
Classement du projet de décret de la commission HarmoS-Filières 14.110, du 12 février 2014, constituant une commission thématique de l'éducation et de la famille.
Auteur(s): Commission législative
Département: DJSC
Type d'objet: Rapport;
Date: 17.03.2014
Statut: Traitement terminé
Projet de loi adopté par 98 voix contre 8, le 29 avril 2014.
