Auteur(s): Commission "Energie-Approvisionnement en électricité"
Département: DGT
Type d'objet: Rapport;
Date: 04.10.2011
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 1er novembre 2011.
Projet de loi, amendé, adopté par 95 voix contre 1.
Classement du postulat Bernard Matthey 01.117, du 18 juin 2001, "Favoriser la production d'électricité à partir d'énergies renouvelables par un modèle de tarification", accepté non combattu le 1er novembre 2011.
Classement du postulat du groupe socialiste 03.123, du 29 avril 2003, "Etudier l'installation de petites installations hydroélectriques", refusé par 53 voix contre 40 le 1er novembre 2011.
Classement du postulat du groupe PopEcoSol 05.118, du 15 mars 2005, "Développons et encourageons la géothermie", refusé par 63 voix contre 30 le 1er novembre 2011.
Classement du postulat des député-e-s Vert-e-s 06.134, du 25 avril 2006, "Sortir le canton de Neuchâtel du nucléaire", accepté non combattu le 1er novembre 2011.
Classement du postulat du groupe socialiste 06.158, du 31 octobre 2006, "Du bois dans le gaz", accepté non combattu le 1er novembre 2011.
Classement du postulat du groupe PopVertSol 06.161, du 31 octobre 2006, "Des capteurs solaires thermiques sur tous les toits neuchâtelois", refusé par 47 voix contre 45 le 1er novembre 2011.
Classement du postulat Damien Cottier 08.127, du 30 janvier 2008, "Eoliennes: pour un développement cantonal coordonné", refusé le 1er novembre 2011.
Classement de la motion Hugues Bertrand Chantraine 08.170, du 25 juin 2008, "Pour une meilleure utilisation des ressources énergétiques (bis)", accepté non combattu le 1er novembre 2011.
Classement du postulat du groupe UDC 09.113, du 17 février 2009, "Amélioration de l'efficacité énergétique de bâtiments", accepté non combattu le 1er novembre 2011.
Classement de la motion populaire d'un groupe de citoyennes et de citoyens 09.123, du 4 mars 2009, "Stop au gaspillage du pétrole… Sortons du mazout aujourd'hui plutôt que demain", accepté non combattu le 1er novembre 2011.
Classement du postulat Jean-Bernard Wälti 09.131, du 31 mars 2009, "Favoriser le couplage chaleur/force", accepté non combattu le 1er novembre 2011.
Classement du postulat du groupe libéral-radical 06.168, du 31 octobre 2006, "Efficacité énergétique cantonale", accepté non combattu le 7 décembre 2011.
Classement de la motion du groupe socialiste 09.106, du 27 janvier 2009, "Soutien à l'assainissement des bâtiments: c'est bon pour les économies d'énergie, la diminution des rejets CO2 et pour la relance dans le canton", accepté non combattu le 7 décembre 2011.
Classement de la motion du groupe socialiste 10.115, du 26 janvier 2010, "Assainissement énergétique des bâtiments", accepté non combattu le 7 décembre 2011.
