Rapports - traitement terminé
Auteur(s): Conseil d'État
Département: DFS
Type d'objet: Rapport;
Date: 10.05.2023
Statut: Traitement terminéRapport traité le 23 mai 2023.
Entrée en matière acceptée par 90 voix contre 4.
Projet de loi amendé adopté par 69 voix contre 16.
Classement de la recommandation 21.187 accepté non combattu.
Auteur(s): Conseil d'État
Département: DFS
Type d'objet: Rapport;
Date: 10.05.2023
Statut: Traitement terminéRapport traité le 23 mai 2023.
Entrée en matière acceptée par 90 voix contre 4.
Projet de loi amendé adopté par 69 voix contre 16.
Classement de la recommandation 21.187 accepté non combattu.
Auteur(s): Commission des affaires extérieures
Département: DFDS
Type d'objet: Rapport;
Date: 28.03.2023
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 2 mai 2023.
Il s'agit d'un rapport d'information n'appelant pas de vote du Grand Conseil.
Rapport classé sans débat.
Auteur(s): Commission des affaires extérieures
Département: DFDS
Type d'objet: Rapport;
Date: 28.03.2023
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 2 mai 2023.
Il s'agit d'un rapport d'information n'appelant pas de vote du Grand Conseil.
Rapport classé sans débat.
Auteur(s): Commission des affaires extérieures
Département: DESC
Type d'objet: Rapport;
Date: 28.03.2023
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 2 mai 2023.
Il s'agit d'un rapport d'information n'appelant pas de vote du Grand Conseil.
Rapport classé sans débat.
Auteur(s): Commission des affaires extérieures
Département: DFS
Type d'objet: Rapport;
Date: 28.03.2023
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 2 mai 2023.
Il s'agit d'un rapport d'information n'appelant pas de vote du Grand Conseil.
Rapport classé sans débat.
Auteur(s): Commission des affaires extérieures
Département: Présidence
Type d'objet: Rapport;
Date: 28.03.2023
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 2 mai 2023.
Il s'agit d'un rapport d'information n'appelant pas de vote du Grand Conseil.
Rapport classé sans débat.
Auteur(s): Commission législative
Département: DESC
Type d'objet: Rapport;
Date: 03.05.2024
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 25 juin 2024.
Rapport accepté par 88 voix contre 4.
Auteur(s): Commission Santé
Département: DSRS
Type d'objet: Rapport;
Date: 13.12.2024
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 21 janvier 2025.
Rapport accepté par 76 voix contre 12.
Postulat 24.217 accepté non combattu.
Auteur(s): Commission législative
Département: DECS
Type d'objet: Rapport;
Date: 10.09.2024
Statut: Traitement terminéRapport traité le 5 novembre 2024.
Entrée en matière acceptée non combattue.
Projet de décret adopté par 83 voix contre 10.
Auteur(s): Commission législative
Département: PRÉSIDENCE
Type d'objet: Rapport;
Date: 28.11.2023
Statut: Traitement terminéRapport traité le 23 janvier 2024.
Entrée en matière acceptée non combattue.
Amendements: cf. tableau des amendements réunis.
Projet de loi
amendé adopté par 87 voix contre 8.
Auteur(s): Commission Université
Département: DFDS
Type d'objet: Rapport;
Date: 24.10.2023
Statut: Traitement terminé
Rapport retiré par la commission Université le 4 décembre 2023.
Auteur(s): Commission des finances
Département: DFFI
Type d'objet: Rapport;
Date: 11.03.2025
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 30 septembre 2025.
Entrée en matière acceptée par 55 voix contre 45.
Projet de loi adopté par 55 voix contre 45.
Auteur(s): Conseil d'État
Département: DFFI
Type d'objet: Rapport;
Date: 14.05.2025
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 30 septembre 2025.
Entrée en matière acceptée par 55 voix contre 45.
Projet de loi adopté par 55 voix contre 45.
Auteur(s): Bureau du Grand Conseil
Département: DDTE
Type d'objet: Rapport;
Date: 11.05.2023
Statut: Traitement terminéRapport traité le 5 septembre 2023.
Entrée en matière acceptée 57 voix contre 39.
Amendement: cf. tableau des amendements réunis.
Projet de décret amendé accepté par 51 voix contre 39.
Auteur(s): Conseil d'État
Département: DDTE
Type d'objet: Rapport;
Date: 16.08.2023
Statut: Traitement terminéRapport traité le 5 septembre 2023.
Entrée en matière acceptée 57 voix contre 39.
Amendement: cf. tableau des amendements réunis.
Projet de décret amendé accepté par 51 voix contre 39.
Auteur(s): Commission Qualité paysagère
Département: DDTE
Type d'objet: Rapport;
Date: 13.02.2024
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 26 mars 2024.
Rapport accepté par 98 voix sans opposition.
Motion 24.120 acceptée par 74 voix contre 17.
Auteur(s): Commission Santé
Département: DFS
Type d'objet: Rapport;
Date: 27.09.2023
Statut: Traitement terminéRapport traité le 23 janvier 2024.
Entrée en matière acceptée par 87 voix contre 7.
Amendement: cf. tableau des amendements réunis.
Projet de loi amendé adopté par 83 voix contre 10.
Postulat 23.262 refusé par 61 voix contre 34.
Auteur(s): Conseil d'État
Département: DFS
Type d'objet: Rapport;
Date: 15.11.2023
Statut: Traitement terminéRapport traité le 23 janvier 2024.
Entrée en matière acceptée par 87 voix contre 7.
Amendement: cf. tableau des amendements réunis.
Projet de loi amendé adopté par 83 voix contre 10.
Postulat 23.262 refusé par 61 voix contre 34.
Auteur(s): Commission Prestations sociales
Département: DECS
Type d'objet: Rapport;
Date: 20.08.2024
Statut: Traitement terminéRapport traité le 1er octobre 2024.
Entrée en matière du projet de loi n°1 acceptée non combattue.
Projet de loi n°1 adopté par 71 voix contre 22.
Entrée en matière du projet de loi n°2 acceptée non combattue.
Projet de loi n°2 adopté par 71 voix contre 19.
Classement de la motion 21.219 accepté par 49 voix contre 41.
