Rapports - traitement terminé
Auteur(s): Commission législative
Département: DJSF
Type d'objet: Rapport;
Date: 16.05.2011
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 28 juin 2011.
Entrée en matière acceptée par 93 voix contre 8.
Projet de loi, amendé, adopté par 85 voix contre 2.
Projet de décret, amendé, adopté par 91 voix contre 1.
Auteur(s): Conseil d'Etat
Département: DJSF
Type d'objet: Rapport;
Date: 06.12.2010
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 28 juin 2011.
Entrée en matière acceptée par 93 voix contre 8.
Projet de loi, amendé, adopté par 85 voix contre 2.
Projet de décret, amendé, adopté par 91 voix contre 1.
Auteur(s): Conseil d'Etat
Département: DJSF
Type d'objet: Rapport;
Date: 06.12.2010
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 28 juin 2011.
Entrée en matière acceptée par 93 voix contre 8.
Projet de loi, amendé, adopté par 85 voix contre 2.
Projet de décret, amendé, adopté par 91 voix contre 1.
Auteur(s): Conseil d'Etat
Département: DJSF
Type d'objet: Rapport;
Date: 06.12.2010
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 28 juin 2011.
Entrée en matière acceptée par 93 voix contre 8.
Projet de loi, amendé, adopté par 85 voix contre 2.
Projet de décret, amendé, adopté par 91 voix contre 1.
Auteur(s): Conseil d'Etat
Département: DJSF
Type d'objet: Rapport;
Date: 16.11.2010
Statut: Traitement terminé
Rapport retiré par le Conseil d'Etat le 25 janvier 2011.
Auteur(s): Commission législative
Département: PRESIDENCE
Type d'objet: Rapport;
Date: 22.03.2011
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 24 mai 2011.
Le rapport recueille 49 voix contre 49. Le président tranche en faveur du rapport qui est donc accepté par 50 voix contre 49.
Auteur(s): Conseil d'Etat
Type d'objet: Rapport;
Date: 31.10.2011
Statut: Traitement terminé
Selon l'article 75f de la loi d'organisation du Grand Conseil (OGC), ce rapport a été envoyé à titre informatif aux députés. Il ne fait pas l'objet d'un débat.
Rapport du Conseil d'Etat 10.140 Accueil parascolaire, du 31 octobre 2011, distribué en séance le 2 novembre 2011.
Auteur(s): Conseil d'Etat
Type d'objet: Rapport;
Date: 11.05.2011
Statut: Traitement terminé
Selon l'article 75f de la loi d'organisation du Grand Conseil (OGC), ce rapport a été remis en session à titre informatif aux députés. Il ne fait pas l'objet d'un débat.
Rapport distribué en session le 25 mai 2011.
Auteur(s): Commission de gestion et des finances
Département: DJSF
Type d'objet: Rapport;
Date: 26.04.2011
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 30 août 2011.
Classement du projet de loi du groupe libéral-radical 10.133, du 28 avril 2010, portant modification de la loi sur les finances, accepté par 61 voix contre 28.
Auteur(s): Commission "Santé"
Département: DSAS
Type d'objet: Rapport;
Date: 04.11.2011
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 25 janvier 2012.
Rapport adopté par 71 voix contre 22.
Auteur(s): Commission "Santé"
Département: DSAS
Type d'objet: Rapport;
Date: 09.12.2010
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 22 février 2011.
Rapport refusé par 49 voix contre 40, renvoyé à la Commission "Santé".
Auteur(s): Conseil d'Etat
Département: PRESIDENCE
Type d'objet: Rapport;
Date: 06.12.2010
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 7 décembre 2010.
Projet de décret adopté par 107 voix sans opposition.
Auteur(s): Commission de gestion et des finances
Département: DJSF
Type d'objet: Rapport;
Date: 07.12.2010
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 8 décembre 2010
Projet de décret adopté par 93 voix contre 6.
Auteur(s): Conseil d'Etat
Département: DJSF
Type d'objet: Rapport;
Date: 17.11.2010
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 8 décembre 2010
Projet de décret adopté par 93 voix contre 6.
Auteur(s): Commission de gestion et des finances
Département: DECS
Type d'objet: Rapport;
Date: 16.11.2010
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 8 décembre 2010
Projet de décret adopté par 89 voix contre 2.
Auteur(s): Conseil d'Etat
Département: DECS
Type d'objet: Rapport;
Date: 10.11.2010
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 8 décembre 2010
Projet de décret adopté par 89 voix contre 2.
Auteur(s): Commission des affaires extérieures
Département: DJSF
Type d'objet: Rapport;
Date: 02.11.2010
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 26 janvier 2011.
Il s'agit d'un rapport d'information n'appelant pas de vote du Grand Conseil.
Auteur(s): Commission de gestion et des finances
Département: DJSF
Type d'objet: Rapport;
Date: 07.12.2010
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 25 janvier 2011.
Projet de loi adopté par 99 voix sans opposition.
Projet de décret, amendé, adopté par 96 voix sans opposition.
Auteur(s): Conseil d'Etat
Département: DJSF
Type d'objet: Rapport;
Date: 27.10.2010
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 25 janvier 2011.
Projet de loi adopté par 99 voix sans opposition.
Projet de décret, amendé, adopté par 96 voix sans opposition.
Auteur(s): Conseil d'Etat
Département: PRESIDENCE
Type d'objet: Rapport;
Date: 20.10.2010
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 8 décembre 2010.
Il s'agit d'un rapport d'information n'appelant pas de vote du Grand Conseil.
Rapport classé sans débat
