Rapports - traitement terminé
Auteur(s): Commission Santé
Département: DFS
Type d'objet: Rapport;
Date: 14.09.2023
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 31 octobre 2023.
Rapport accepté par 97 voix sans opposition.
Auteur(s): Commission des affaires extérieures
Département: DESC
Type d'objet: Rapport;
Date: 05.09.2023
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 31 octobre 2023.
Il s'agit d'un rapport d'information n'appelant pas de vote du Grand Conseil.
Rapport classé sans débat.
Auteur(s): Commission des affaires extérieures
Département: DFDS
Type d'objet: Rapport;
Date: 05.09.2023
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 31 octobre 2023.
Il s'agit d'un rapport d'information n'appelant pas de vote du Grand Conseil.
Rapport classé sans débat.
Auteur(s): Commission des affaires extérieures
Département: DFDS
Type d'objet: Rapport;
Date: 05.09.2023
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 31 octobre 2023.
Il s'agit d'un rapport d'information n'appelant pas de vote du Grand Conseil.
Rapport classé sans débat.
Auteur(s): Commission Éducation
Département: DFDS
Type d'objet: Rapport;
Date: 21.08.2023
Statut: Traitement terminéRapport traité le 26 septembre 2023.
Entrée en matière du projet de loi acceptée non combattue.
Amendement refusé par 87 voix contre 8.
Projet de loi adopté par 64 voix contre 28.
Entrée en matière du projet de décret acceptée non combattue.
Projet de décret adopté par 67 voix contre 23.
Postulat 23.223 accepté par 69 voix contre 23.
Auteur(s): Commission Santé
Département: DFS
Type d'objet: Rapport;
Date: 14.04.2023
Statut: Traitement terminéRapport traité le 23 mai 2023.
Entrée en matière acceptée non combattue.
Projet de loi amendé adopté par 92 voix contre 1.
Auteur(s): Commission Santé
Département: DFS
Type d'objet: Rapport;
Date: 29.03.2023
Statut: Traitement terminéRapport traité le 23 mai 2023.
Entrée en matière acceptée par 90 voix contre 4.
Projet de loi amendé adopté par 69 voix contre 16.
Classement de la recommandation 21.187 accepté non combattu.
Auteur(s): Conseil d'État
Département: DFS
Type d'objet: Rapport;
Date: 10.05.2023
Statut: Traitement terminéRapport traité le 23 mai 2023.
Entrée en matière acceptée par 90 voix contre 4.
Projet de loi amendé adopté par 69 voix contre 16.
Classement de la recommandation 21.187 accepté non combattu.
Auteur(s): Conseil d'État
Département: DFS
Type d'objet: Rapport;
Date: 10.05.2023
Statut: Traitement terminéRapport traité le 23 mai 2023.
Entrée en matière acceptée par 90 voix contre 4.
Projet de loi amendé adopté par 69 voix contre 16.
Classement de la recommandation 21.187 accepté non combattu.
Auteur(s): Commission des affaires extérieures
Département: DFDS
Type d'objet: Rapport;
Date: 28.03.2023
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 2 mai 2023.
Il s'agit d'un rapport d'information n'appelant pas de vote du Grand Conseil.
Rapport classé sans débat.
Auteur(s): Commission des affaires extérieures
Département: DFDS
Type d'objet: Rapport;
Date: 28.03.2023
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 2 mai 2023.
Il s'agit d'un rapport d'information n'appelant pas de vote du Grand Conseil.
Rapport classé sans débat.
Auteur(s): Commission des affaires extérieures
Département: DESC
Type d'objet: Rapport;
Date: 28.03.2023
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 2 mai 2023.
Il s'agit d'un rapport d'information n'appelant pas de vote du Grand Conseil.
Rapport classé sans débat.
Auteur(s): Commission des affaires extérieures
Département: DFS
Type d'objet: Rapport;
Date: 28.03.2023
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 2 mai 2023.
Il s'agit d'un rapport d'information n'appelant pas de vote du Grand Conseil.
Rapport classé sans débat.
Auteur(s): Commission des affaires extérieures
Département: Présidence
Type d'objet: Rapport;
Date: 28.03.2023
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 2 mai 2023.
Il s'agit d'un rapport d'information n'appelant pas de vote du Grand Conseil.
Rapport classé sans débat.
Auteur(s): Commission législative
Département: PRÉSIDENCE
Type d'objet: Rapport;
Date: 28.11.2023
Statut: Traitement terminéRapport traité le 23 janvier 2024.
Entrée en matière acceptée non combattue.
Amendements: cf. tableau des amendements réunis.
Projet de loi
amendé adopté par 87 voix contre 8.
Auteur(s): Commission Université
Département: DFDS
Type d'objet: Rapport;
Date: 24.10.2023
Statut: Traitement terminé
Rapport retiré par la commission Université le 4 décembre 2023.
Auteur(s): Bureau du Grand Conseil
Département: DDTE
Type d'objet: Rapport;
Date: 11.05.2023
Statut: Traitement terminéRapport traité le 5 septembre 2023.
Entrée en matière acceptée 57 voix contre 39.
Amendement: cf. tableau des amendements réunis.
Projet de décret amendé accepté par 51 voix contre 39.
Auteur(s): Conseil d'État
Département: DDTE
Type d'objet: Rapport;
Date: 16.08.2023
Statut: Traitement terminéRapport traité le 5 septembre 2023.
Entrée en matière acceptée 57 voix contre 39.
Amendement: cf. tableau des amendements réunis.
Projet de décret amendé accepté par 51 voix contre 39.
Auteur(s): Commission Qualité paysagère
Département: DDTE
Type d'objet: Rapport;
Date: 13.02.2024
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 26 mars 2024.
Rapport accepté par 98 voix sans opposition.
Motion 24.120 acceptée par 74 voix contre 17.
Auteur(s): Commission Santé
Département: DFS
Type d'objet: Rapport;
Date: 27.09.2023
Statut: Traitement terminéRapport traité le 23 janvier 2024.
Entrée en matière acceptée par 87 voix contre 7.
Amendement: cf. tableau des amendements réunis.
Projet de loi amendé adopté par 83 voix contre 10.
Postulat 23.262 refusé par 61 voix contre 34.