Liste des objets débattus au Grand Conseil

6751 Résultat(s)

• • Question

  • Terminé

  25.360: Solidarité avec la Palestine : doit-on craindre des contrôles au faciès ?

  Réponse de Mme Céline Vara le 2 septembre 2025.

  • Auteur (s) : Hugo Clémence

  • Département : DSDC

  • Date de dépôt : 06.06.2025

  25.360: Solidarité avec la Palestine : doit-on craindre des contrôles au faciès ?

• • Question

  • Terminé

  25.359: Orthographe : mais où est donc le thermomètre ?

  Réponse de Mme Crystel Graf le 2 septembre 2025.

  • Auteur (s) : Marinette Matthey

  • Département : DFFI

  • Date de dépôt : 05.06.2025

  25.359: Orthographe : mais où est donc le thermomètre ?

• • Question

  • Terminé

  25.358: Sachets nicotinés dans les écoles, publicités dans la rue : que fait-on ?

  Réponse écrite du Conseil d'État transmise aux membres du Grand Conseil le 23 juin 2025.

  • Auteur (s) : Niel Smith

  • Département : DSJS

  • Date de dépôt : 05.06.2025

  25.358: Sachets nicotinés dans les écoles, publicités dans la rue : que fait-on ?

• • Rapport

  • Terminé

  25.031_CE: TRAITEMENT DES DONNÉES DANS LE DOMAINE DE LA FORMATION ET DE L’ORIENTATION

  Rapport traité le 20 janvier 2026. Entrée en matière acceptée non combattue. Amendements : cf. tableau des amendements réunis.… Rapport traité le 20 janvier 2026. Entrée en matière acceptée non combattue. Amendements : cf. tableau des amendements réunis. Projet de loi amendé adopté par 97 voix sans opposition. Voir plus

  • Auteur (s) : Conseil d'État

  • Département : DFFI

  • Date de dépôt : 04.06.2025

  25.031_CE: TRAITEMENT DES DONNÉES DANS LE DOMAINE DE LA FORMATION ET DE L’ORIENTATION