Liste des objets débattus au Grand Conseil

6801 Résultat(s)

• • Recommandation

  • Terminé

  25.158: Choc américain des droits de douane : tout faire pour préserver l’emploi !

  Urgence acceptée non combattue le 2 septembre 2025. Recommandation acceptée non combattue. Classement de la recommandation par… Urgence acceptée non combattue le 2 septembre 2025. Recommandation acceptée non combattue. Classement de la recommandation par le rapport du Conseil d'État 25.042, Situation conjoncturelle et droits de douane états-uniens - Amendement au budget 2026, transmis aux membres du Grand Conseil le 23 octobre 2025. Voir plus

  • Auteur (s) : Député-e-s interpartis

  • Département : DECS

  • Date de dépôt : 29.08.2025

  25.158: Choc américain des droits de douane : tout faire pour préserver l’emploi !

• • Question

  • Terminé

  25.370: Qu’en est-il de la maison polluée, Doubs 51, à La Chaux-de-Fonds ?

  Réponse de M. Frédéric Mairy le 2 septembre 2025.

  • Auteur (s) : Marina Schneeberger

  • Département : DSJS

  • Date de dépôt : 28.08.2025

  25.370: Qu’en est-il de la maison polluée, Doubs 51, à La Chaux-de-Fonds ?

• • Rapport

  • Terminé

  25.614_com: ORGANISATION DU GRAND CONSEIL

  Rapport traité le 20 janvier 2026. Entrée en matière acceptée non combattue. Projet de loi adopté par 99 voix sans opposition.

  • Auteur (s) : Bureau du Grand Conseil

  • Département : DSDC

  • Date de dépôt : 28.08.2025

  25.614_com: ORGANISATION DU GRAND CONSEIL

• • Question

  • Terminé

  25.371: Plafonnement de financement des MMT

  Réponse de Mme Florence Nater le 2 septembre 2025.

  • Auteur (s) : Fabienne Robert-Nicoud

  • Département : DECS

  • Date de dépôt : 28.08.2025

  25.371: Plafonnement de financement des MMT