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6751 Résultat(s)

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    • Question

    • Terminé

    25.332: Éducation sexuelle : quelle marge de manoeuvre pour les enseignants ?

    Réponse de Mme Crystel Graf le 18 mars 2025.

    • Auteur (s) : Groupe UDC

    • Département : DFFD

    • Date de dépôt : 23.02.2025

    25.332: Éducation sexuelle : quelle marge de manoeuvre pour les enseignants ?

    • Motion

    • En cours

    25.119: Répartition de la redevance sur les établissements publics

    Rapport 24.030 traité le 18 mars 2025. Motion acceptée non combattue.

    Objet rattaché 24.030_com: OPTIMISATION DES LOIS SUR LA POLICE DU COMMERCE

    • Auteur (s) : Commission législative

    • Département : DECS

    • Date de dépôt : 21.02.2025

    25.119: Répartition de la redevance sur les établissements publics

    • Recommandation

    • En cours

    25.120: Activités esthétiques à risque

    Rapport 24.030 traité le 18 mars 2025. Recommandation acceptée par 58 voix contre 31.

    Objet rattaché 24.030_com: OPTIMISATION DES LOIS SUR LA POLICE DU COMMERCE

    • Auteur (s) : Commission législative

    • Département : DDTE

    • Date de dépôt : 21.02.2025

    25.120: Activités esthétiques à risque

    • Amendement

    • Terminé

    ad24.030_Amend_Reunis: OPTIMISATION DES LOIS SUR LA POLICE DU COMMERCE

    Amendements au rapport 24.030 traités le 18 mars 2025. Voir les détails des votes dans le fichier PDF des amendements réunis.

    Objet rattaché 24.030_CE: OPTIMISATION DES LOIS SUR LA POLICE DU COMMERCE

    • Auteur (s) : Commission législative

    • Département : DDTE

    • Date de dépôt : 21.02.2025

    ad24.030_Amend_Reunis: OPTIMISATION DES LOIS SUR LA POLICE DU COMMERCE