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6941 Résultat(s)

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    • Question

    • Terminé

    25.401: Pièges photo et respect de la sphère privée

    Réponse de M. Laurent Favre le 4 novembre 2025.

    • Auteur (s) : Groupe UDC

    • Département : DDTE

    • Date de dépôt : 09.10.2025

    25.401: Pièges photo et respect de la sphère privée

    • Question

    • Terminé

    25.400: Revaloriser la valeur cadastrale pour être plus en phase avec la réalité ?

    Réponse écrite du Conseil d'État transmise aux membres du Grand Conseil le 28 novembre 2025.

    • Auteur (s) : Cédric Dupraz

    • Département : DFFI

    • Date de dépôt : 30.09.2025

    25.400: Revaloriser la valeur cadastrale pour être plus en phase avec la réalité ?

    • Rapport

    • Terminé

    25.018_com: CAISSE DE PENSIONS POUR LA FONCTION PUBLIQUE DU CANTON DE NEUCHÂTEL

    Rapport traité le 4 novembre 2025.
    Entrée en matière acceptée non combattue.
    Projet de loi adopté par 82 voix contre 10.

    • Auteur (s) : Commission Prévoyance

    • Département : DSDC

    • Date de dépôt : 30.09.2025

    25.018_com: CAISSE DE PENSIONS POUR LA FONCTION PUBLIQUE DU CANTON DE NEUCHÂTEL

    • Interpellation

    • Terminé

    25.165: Sortir de la logique réactive face à l’augmentation des populations de loups ?

    M. Mathias Gautschi renonce à développer l’interpellation le 4 novembre 2025.
    Réponse de M. Laurent Favre le 3 mars 2026.
    Indi…

    • Auteur (s) : Groupes socialiste et VertPOP

    • Département : DDTE

    • Date de dépôt : 26.09.2025

    25.165: Sortir de la logique réactive face à l’augmentation des populations de loups ?