Liste des objets débattus au Grand Conseil
6980 Résultat(s)
-
-
Amendement
-
Terminé
ad25.031_Amend_Reunis: TRAITEMENT DES DONNÉES DANS LE DOMAINE DE LA FORMATION ET DE L’ORIENTATION
Amendement au rapport 25.031 traité le 20 janvier 2026.
Voir le détail des votes dans le fichier PDF des amendements réunis.-
Auteur (s) : Commission Éducation
-
Département : DFFI
-
Date de dépôt : 06.11.2025
-
-
-
Interpellation
-
Terminé
25.176: Combien de vergers qui dérangent
L’auteur renonce à développer l’interpellation le 4 novembre 2025.
Réponse écrite du Conseil d'État transmise aux membres du G… L’auteur renonce à développer l’interpellation le 4 novembre 2025.
Réponse écrite du Conseil d'État transmise aux membres du Grand Conseil le 19 janvier 2026.
Indice de satisfaction donné par Mme Céline Barrelet le 20 janvier 2026.-
Auteur (s) : François Perret
-
Département : DDTE
-
Date de dépôt : 04.11.2025
-