Liste des objets débattus au Grand Conseil

6751 Résultat(s)

• • Question

  • Terminé

  25.351: Licenciements chez Groupe E : quel respect de la dignité humaine ?

  Réponse de Mme Florence Nater le 2 septembre 2025.

  • Auteur (s) : Romain Dubois

  • Département : DECS

  • Date de dépôt : 12.05.2025

  25.351: Licenciements chez Groupe E : quel respect de la dignité humaine ?

• • Question

  • Terminé

  25.353: Augmentation des violences sexuelles et domestiques – Quelles conséquences pour le SAVI ?

  Réponse de Mme Florence Nater dans le cadre du traitement groupé des interpellations 25.153 et 25.159 le 2 septembre 2025.

  • Auteur (s) : Groupe VertPOP

  • Département : DECS

  • Date de dépôt : 12.05.2025

  25.353: Augmentation des violences sexuelles et domestiques – Quelles conséquences pour le SAVI ?

• • Question

  • Terminé

  25.352: Contrôle d’identité, profilage racial/ethnique et droit à un recours effectif

  Réponse écrite du Conseil d'État transmise aux membres du Grand Conseil le 13 juin 2025.

  • Auteur (s) : Groupe VertPOP

  • Département : DSDC

  • Date de dépôt : 12.05.2025

  25.352: Contrôle d’identité, profilage racial/ethnique et droit à un recours effectif

• • Motion

  • En cours

  25.136: Distances des arbres et plantations – Dépoussiérer le droit actuel face aux enjeux du réchauffement climatique

  Motion acceptéep par 56 voix contre 41 le 17 février 2026.

  • Auteur (s) : Groupe VertPOP

  • Département : DDTE

  • Date de dépôt : 12.05.2025

  25.136: Distances des arbres et plantations – Dépoussiérer le droit actuel face aux enjeux du réchauffement climatique