Liste des objets débattus au Grand Conseil

6801 Résultat(s)

• • Interpellation

  • Terminé

  25.155: Les réseaux de chauffage à distance sont-ils vraiment favorables à l’environnement ?

  L'auteure renonce à développer le 3 mars 2026. Réponse de M. Laurent Favre le 24 mars 2026. Indice de satisfaction donnée pa… L'auteure renonce à développer le 3 mars 2026. Réponse de M. Laurent Favre le 24 mars 2026. Indice de satisfaction donnée par l'auteure. Voir plus

  • Auteur (s) : Brigitte Neuhaus

  • Département : DDTE

  • Date de dépôt : 27.08.2025

  25.155: Les réseaux de chauffage à distance sont-ils vraiment favorables à l’environnement ?

• • Rapport

  • Terminé

  25.037_CE: GESTION ET RÉPARTITION DES REVENUS FISCAUX COMMUNAUX DES PERSONNES MORALES

  Rapport traité le 4 novembre 2025. Entrées en matière acceptées non combattues. Projet de loi n°1 adopté à l'unanimité. Amende… Rapport traité le 4 novembre 2025. Entrées en matière acceptées non combattues. Projet de loi n°1 adopté à l'unanimité. Amendement : cf. tableau des amendements réunis. Projet de loi n°2 amendé adopté à l'unanimité. Postulat 25.171 accepté non combattu. Voir plus

  • Auteur (s) : Conseil d'État

  • Département : DFFI

  • Date de dépôt : 27.08.2025

  25.037_CE: GESTION ET RÉPARTITION DES REVENUS FISCAUX COMMUNAUX DES PERSONNES MORALES

• • Amendement

  • Terminé

  ad25.015_Amend_Reunis: AUDIT DE LA BONNE UTILISATION DES SUBVENTIONS

  Amendement au rapport 25.015 traité le 4 novembre 2025. Voir le détail du vote dans le fichier PDF des amendements réunis.

  • Auteur (s) : Commission des finances

  • Département : DFFI

  • Date de dépôt : 26.08.2025

  ad25.015_Amend_Reunis: AUDIT DE LA BONNE UTILISATION DES SUBVENTIONS

• • Question

  • Terminé

  25.369: Pôle de développement de la Tène – Où en est-on ?

  Réponse de M. Laurent Favre le 2 septembre 2025.

  • Auteur (s) : groupe Vert'libéral

  • Département : DDTE

  • Date de dépôt : 26.08.2025

  25.369: Pôle de développement de la Tène – Où en est-on ?