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6849 Résultat(s)

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    • Question

    • Terminé

    26.304: Nouvelle organisation du Conseil d’État en matière de mobilité

    Réponse de Mme Crystel Graf le 20 janvier 2026.

    • Auteur (s) : groupe Vert'libéral

    • Département : PRÉSIDENCE

    • Date de dépôt : 06.01.2026

    26.304: Nouvelle organisation du Conseil d’État en matière de mobilité

    • Question

    • Terminé

    26.302: Règles de sécurité cantonales des établissements publics

    Réponse écrite du Conseil d'État transmise aux membres du Grand Conseil le 16 janvier 2026.

    • Auteur (s) : Blaise Courvoisier

    • Département : DDTE

    • Date de dépôt : 04.01.2026

    26.302: Règles de sécurité cantonales des établissements publics

    • Question

    • Terminé

    26.301: Reprise totale du groupe Volta par RHNe : l’aboutissement d’un échec annoncé et dénoncé au Grand Conseil dès février 2024 ?

    Réponse de M. Frédéric Mairy groupée avec celle de l'interpellation 25.133 et des questions 26.310 et 26.311 le 20 janvier 202…

    • Auteur (s) : Blaise Courvoisier

    • Département : DSJS

    • Date de dépôt : 01.01.2026

    26.301: Reprise totale du groupe Volta par RHNe : l’aboutissement d’un échec annoncé et dénoncé au Grand Conseil dès février 2024 ?

    • Amendement

    • Terminé

    ad24.190_Amend_Reunis: POUR UNE APPLICATION PLUS INCLUSIVE DE LA FEUILLE DE ROUTE

    Amendements au rapport 24.190 traités le 20 janvier 2026. Voir le détail des votes dans le fichier PDF des amendements réunis.

    Objet rattaché 24.190_com: POUR UNE APPLICATION PLUS INCLUSIVE DE LA FEUILLE DE ROUTE

    • Auteur (s) : Conseil d'État

    • Département : DSDC

    • Date de dépôt : 17.12.2025

    ad24.190_Amend_Reunis: POUR UNE APPLICATION PLUS INCLUSIVE DE LA FEUILLE DE ROUTE