Liste des objets débattus au Grand Conseil

6801 Résultat(s)

• • Amendement

  • Terminé

  ad25.031_Amend_Reunis: TRAITEMENT DES DONNÉES DANS LE DOMAINE DE LA FORMATION ET DE L’ORIENTATION

  Amendement au rapport 25.031 traité le 20 janvier 2026. Voir le détail des votes dans le fichier PDF des amendements réunis.

  • Auteur (s) : Commission Éducation

  • Département : DFFI

  • Date de dépôt : 06.11.2025

  ad25.031_Amend_Reunis: TRAITEMENT DES DONNÉES DANS LE DOMAINE DE LA FORMATION ET DE L’ORIENTATION

• • Rapport

  • Terminé

  25.031_com: TRAITEMENT DES DONNÉES DANS LE DOMAINE DE LA FORMATION ET DE L’ORIENTATION

  Rapport traité le 20 janvier 2026. Entrée en matière acceptée non combattue. Amendements : cf. tableau des amendements réunis.… Rapport traité le 20 janvier 2026. Entrée en matière acceptée non combattue. Amendements : cf. tableau des amendements réunis. Projet de loi amendé adopté par 97 voix sans opposition. Voir plus

  • Auteur (s) : Commission Éducation

  • Département : DFFI

  • Date de dépôt : 06.11.2025

  25.031_com: TRAITEMENT DES DONNÉES DANS LE DOMAINE DE LA FORMATION ET DE L’ORIENTATION

• • Question

  • Terminé

  25.420: Psychothérapie selon le modèle de prescription

  Réponse de M. Frédéric Mairy le 20 janvier 2026.

  • Auteur (s) : Blaise Courvoisier

  • Département : DSJS

  • Date de dépôt : 05.11.2025

  25.420: Psychothérapie selon le modèle de prescription

• • Question

  • Terminé

  25.419: Fin de la valeur locative : maintenir le cap !

  Réponse de Mme Crystel Graf le 20 janvier 2026.

  • Auteur (s) : groupe Vert'libéral

  • Département : DFFI

  • Date de dépôt : 05.11.2025

  25.419: Fin de la valeur locative : maintenir le cap !