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6801 Résultat(s)

    • Rapport

    • Terminé

    25.043_CE: POUR UNE ÉCOLE NEUCHÂTELOISE DURABLE

    Rapport traité le 28 avril 2026. Classement de la motion 21.204 accepté par 79 voix contre 9. Classement de la pétition acce…

    • Auteur (s) : Conseil d'État

    • Département : DFFI

    • Date de dépôt : 19.11.2025

    25.043_CE: POUR UNE ÉCOLE NEUCHÂTELOISE DURABLE

    • Rapport

    • Terminé

    25.045_CE: INITIATIVE « MOINS D'IMPÔTS DANS LE CANTON DE NEUCHÂTEL »

    Rapport traité le 20 janvier 2026. Entrée en matière acceptée non combattue. Projet de loi adopté par 82 voix sans opposition.…

    • Auteur (s) : Conseil d'État

    • Département : PRÉSIDENCE

    • Date de dépôt : 19.11.2025

    25.045_CE: INITIATIVE « MOINS D'IMPÔTS DANS LE CANTON DE NEUCHÂTEL »

    • Amendement

    • Terminé

    ad25.039_Amend_Reunis: BUDGET DE L’ÉTAT POUR L’EXERCICE 2026

    Amendements au rapport 25.039 traités le 2 décembre 2025. Voir le détail des votes dans le fichier PDF des amendements réunis.

    • Auteur (s) : Commission des finances

    • Département : DFFI

    • Date de dépôt : 17.11.2025

    ad25.039_Amend_Reunis: BUDGET DE L’ÉTAT POUR L’EXERCICE 2026

    • Rapport

    • Terminé

    25.039_25.042_com: BUDGET DE L’ÉTAT POUR L’EXERCICE 2026 – SITUATION CONJONCTURELLE ET DROITS DE DOUANE ÉTATS-UNIENS

    Rapport traité le 2 décembre 2025. Débat général d'entrée en matière. Discussion par chapitre (les conseillers et conseillères…

    • Auteur (s) : Commission des finances

    • Département : DFFI/DECS

    • Date de dépôt : 17.11.2025

    25.039_25.042_com: BUDGET DE L’ÉTAT POUR L’EXERCICE 2026 – SITUATION CONJONCTURELLE ET DROITS DE DOUANE ÉTATS-UNIENS