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6980 Résultat(s)

    • Question

    • Terminé

    24.411: Le retour de la variole du singe (Mpox) : état des lieux des enjeux

    Réponse de M. Frédéric Mairy le 5 novembre 2024.

    • Auteur (s) : Emile Blant

    • Département : DSRS

    • Date de dépôt : 30.09.2024

    24.411: Le retour de la variole du singe (Mpox) : état des lieux des enjeux

    • Rapport

    • Terminé

    24.026_CE_Erratum: HARMONISATION DE L’INFORMATIQUE DANS LA JUSTICE PÉNALE

    Rapport traité le 4 décembre 2024.
    Entrée en matière acceptée non combattue.
    Projet de décret adopté par 99 voix sans oppositi…

    • Auteur (s) : Conseil d'État

    • Département : DESC

    • Date de dépôt : 30.09.2024

    24.026_CE_Erratum: HARMONISATION DE L’INFORMATIQUE DANS LA JUSTICE PÉNALE

    • Rapport

    • Terminé

    24.610_com: COMMISSION JUDICIAIRE

    Rapport traité le 5 novembre 2024.
    Il s'agit d'un rapport d'information n'appelant pas de vote du Grand Conseil.
    Rapport class…

    • Auteur (s) : Commission judiciaire

    • Département : -

    • Date de dépôt : 30.09.2024

    24.610_com: COMMISSION JUDICIAIRE

    • Postulat

    • En cours

    24.191: Pour une école porteuse d’avenir : moins de bureaucratie et allégement des tâches dans l’enseignement

    Postulat accepté par 67 voix contre 11 le 18 février 2025.

    • Auteur (s) : Groupe libéral-radical

    • Département : DFFI

    • Date de dépôt : 27.09.2024

    24.191: Pour une école porteuse d’avenir : moins de bureaucratie et allégement des tâches dans l’enseignement