Aller au contenu principal Aller aux réglages des cookies

Filtrer

Effacer les filtres
Type d'objet
Traitement
Département actuel

6756 Résultat(s)

Filtrer

    • Question

    • Terminé

    24.342: Suppression de la carte « 24 heures », une économie qui a du sens ?

    Réponse écrite du Conseil d'État transmise aux membres du Grand Conseil le 22 avril 2024.

    • Auteur (s) : Groupe socialiste

    • Département : DDTE

    • Date de dépôt : 28.02.2024

    24.342: Suppression de la carte « 24 heures », une économie qui a du sens ?

    • Rapport

    • Terminé

    23.108_com: INTÉGRITÉ NUMÉRIQUE

    Rapport partiellement traité le 23 avril 2024. Entrée en matière acceptée par 71 voix contre 23. Projet de décret adopté en pr…

    • Auteur (s) : Commission législative

    • Département : DFFD

    • Date de dépôt : 26.02.2024

    23.108_com: INTÉGRITÉ NUMÉRIQUE

    • Question

    • Terminé

    24.341: Erreur de casting

    Réponse de M. Alain Ribaux le 27 mars 2024.

    • Auteur (s) : Garance La Fata

    • Département : DESC

    • Date de dépôt : 22.02.2024

    24.341: Erreur de casting

    • Motion

    • En cours

    24.129: Déclin des médias régionaux : agir avant qu’il ne soit trop tard !

    Urgence acceptée par 52 voix contre 41 le 27 mars 2024. Motion acceptée par 58 voix contre 32.

    • Auteur (s) : Député-e-s interpartis

    • Département : PRÉSIDENCE

    • Date de dépôt : 21.02.2024

    24.129: Déclin des médias régionaux : agir avant qu’il ne soit trop tard !