Filtrer

Effacer les filtres
Type d'objet
Traitement
Département actuel

6755 Résultat(s)

Effacer les filtres

Filtrer

    • Amendement

    • Terminé

    ad24.132_CE: Amendement à la motion de député-e-s interpartis 24.132, du 11 mars 2024, Préserver, valoriser et pérenniser le site historique de l’Observatoire cantonal de Neuchâtel

    L’amendement du Conseil d’État l’emporte par 48 voix contre 47 pour l’amendement de député-e-s interpartis le 1er octobre 2024…

    Objet rattaché 24.132: Préserver, valoriser et pérenniser le site historique de l’Observatoire cantonal de Neuchâtel

    • Auteur (s) : Conseil d'État

    • Département : DESC

    • Date de dépôt : 26.03.2024

    ad24.132_CE: Amendement à la motion de député-e-s interpartis 24.132, du 11 mars 2024, Préserver, valoriser et pérenniser le site historique de l’Observatoire cantonal de Neuchâtel

    • Postulat

    • Terminé

    24.140: École obligatoire : et si on laissait une chance à l’uniforme ?

    Postulat refusé par 66 voix contre 14 le 5 novembre 2024.

    • Auteur (s) : Groupe UDC

    • Département : DFFD

    • Date de dépôt : 26.03.2024

    24.140: École obligatoire : et si on laissait une chance à l’uniforme ?

    • Motion

    • En cours

    24.141: Révision du mode de gouvernance de l’école obligatoire

    Motion amendée acceptée par 76 voix contre 4 le 5 novembre 2024.

    • Auteur (s) : Député-e-s interpartis

    • Département : DFFI

    • Date de dépôt : 26.03.2024

    24.141: Révision du mode de gouvernance de l’école obligatoire

    • Rapport

    • Terminé

    24.019_CE: ENSEIGNEMENT À DOMICILE

    Rapport traité le 5 novembre 2024. Entrée en matière acceptée par 79 voix contre 7. Amendements : cf. tableau des amendements …

    • Auteur (s) : Conseil d'État

    • Département : DFFD

    • Date de dépôt : 25.03.2024

    24.019_CE: ENSEIGNEMENT À DOMICILE