Liste des objets débattus au Grand Conseil

6755 Résultat(s)

• • Question

  • Terminé

  24.374: Présence policière aux réunions étudiantes

  Réponse de M. Alain Ribaux le 29 mai 2024.

  • Auteur (s) : Hugo Clémence

  • Département : DESC

  • Date de dépôt : 21.05.2024

  24.374: Présence policière aux réunions étudiantes

• • Question

  • Terminé

  24.375: Occupation UniNE

  Réponse de Mme Crystel Graf le 29 mai 2024.

  • Auteur (s) : Blaise Courvoisier

  • Département : DFFD

  • Date de dépôt : 21.05.2024

  24.375: Occupation UniNE

• • Question

  • Terminé

  24.372: Arrivée d’Uber à Neuchâtel : quelle évaluation des risques ?

  Réponse de Mme Florence Nater le 29 mai 2024.

  • Auteur (s) : Hugo Clémence

  • Département : DECS

  • Date de dépôt : 20.05.2024

  24.372: Arrivée d’Uber à Neuchâtel : quelle évaluation des risques ?

• • Projet de loi

  • Terminé

  24.162: Projet de loi modifiant la loi sur l’utilisation du domaine public (LUDP) (Gratuité des manifestations à caractère idéal)

  Projet de loi renvoyé en commssion législative le 17 juin 2024. Projet de loi retiré par ses auteur-e-s le 23 septembre 2025.

  • Auteur (s) : Groupe socialiste

  • Département : DDTE

  • Date de dépôt : 17.05.2024

  24.162: Projet de loi modifiant la loi sur l’utilisation du domaine public (LUDP) (Gratuité des manifestations à caractère idéal)