Liste des objets débattus au Grand Conseil

6755 Résultat(s)

• • Rapport

  • Terminé

  24.012_com: MISE EN OEUVRE DE L’INITIATIVE SUR LES SOINS INFIRMIERS – PHASE I – PREMIER RAPPORT

  Rapport traité le 26 juin 2024. Amendements : cf. tableau des amendements réunis. Entrée en matière du projet de loi acceptée … Rapport traité le 26 juin 2024. Amendements : cf. tableau des amendements réunis. Entrée en matière du projet de loi acceptée non combattue. Projet de loi amendé adopté par 98 voix sans opposition (vote à la majorité des 3/5). Entrée en matière du projet de décret acceptée non combattue. Projet de décret amendé adopté par 98 voix sans opposition. Voir plus

  • Auteur (s) : Commission Santé

  • Département : DSRS

  • Date de dépôt : 11.06.2024

  24.012_com: MISE EN OEUVRE DE L’INITIATIVE SUR LES SOINS INFIRMIERS – PHASE I – PREMIER RAPPORT

• • Amendement

  • Terminé

  ad24.012_Amend_Reunis: MISE EN OEUVRE DE L’INITIATIVE SUR LES SOINS INFIRMIERS – PHASE I – PREMIER RAPPORT

  Amendements au rapport 24.012 traités le 26 juin 2024. Voir le détail des votes dans le fichier PDF des amendements réunis.

  • Auteur (s) : Commission Santé

  • Département : DSRS

  • Date de dépôt : 11.06.2024

  ad24.012_Amend_Reunis: MISE EN OEUVRE DE L’INITIATIVE SUR LES SOINS INFIRMIERS – PHASE I – PREMIER RAPPORT

• • Amendement

  • Terminé

  ad23.044_Amend_Reunis: INFORMATIQUE NEUCHÂTELOISE

  Amendements au rapport 23.044 traités le 25 juin 2024. Voir le détail des votes dans le fichier PDF des amendements réunis.

  Objet rattaché 23.044_CE: INFORMATIQUE NEUCHÂTELOISE

  • Auteur (s) : Commission des finances

  • Département : DFFD

  • Date de dépôt : 10.06.2024

  ad23.044_Amend_Reunis: INFORMATIQUE NEUCHÂTELOISE

• • Rapport

  • Terminé

  24.020_COFI: GESTION FINANCIÈRE 2023

  Rapport traité le 25 juin 2024. Entrée en matière du projet de loi acceptée non combattue. Projet de loi LFinEC adopté par 95 … Rapport traité le 25 juin 2024. Entrée en matière du projet de loi acceptée non combattue. Projet de loi LFinEC adopté par 95 voix sans opposition. Entrée en matière du projet de décret acceptée non combattue. Projet de décret sur les comptes et la gestion 2023 de l’État adopté par 96 voix sans opposition. Classement de la motion 19.107 refusé par 58 voix contre 23. Classement du postulat 20.133 refusé par 61 voix contre 31. Classement du postulat 21.129 refusé par 61 voix contre 35. Classement de la recommandation 22.222 accepté par 72 voix contre 21. Voir plus

  • Auteur (s) : Commission des finances

  • Département : DFFD

  • Date de dépôt : 10.06.2024

  24.020_COFI: GESTION FINANCIÈRE 2023