Liste des objets débattus au Grand Conseil

6755 Résultat(s)

• • Interpellation

  • Terminé

  24.175: Un pas en avant, deux pas en arrière : de l’insoutenable immobilisme neuchâtelois dans les développements éoliens

  Développement de l'interpellation par M. Aël Kistler le 5 novembre 2024. Réponse écrite du Conseil d'État transmise aux membre… Développement de l'interpellation par M. Aël Kistler le 5 novembre 2024. Réponse écrite du Conseil d'État transmise aux membres du Grand Conseil le 2 décembre 2024. Indice de satisfaction donné par M. Maxime Auchlin le 21 janvier 2025. Voir plus

  • Auteur (s) : Députés Vert'Libéraux

  • Département : DDTE

  • Date de dépôt : 25.06.2024

  24.175: Un pas en avant, deux pas en arrière : de l’insoutenable immobilisme neuchâtelois dans les développements éoliens

• • Amendement

  • Terminé

  ad23.245_S-LR: Amendement à la motion du groupe VertPOP 23.245, du 12 octobre 2023, Pour la réalisation d’un plan loup cantonal

  Amendement accepté non combattu le 25 juin 2024.

  Objet rattaché 23.245: Pour la réalisation d’un Plan loup cantonal

  • Auteur (s) : Groupes socialiste et libéral-radical

  • Département : DDTE

  • Date de dépôt : 24.06.2024

  ad23.245_S-LR: Amendement à la motion du groupe VertPOP 23.245, du 12 octobre 2023, Pour la réalisation d’un plan loup cantonal

• • Rapport

  • Terminé

  24.027_CE: INITIATIVE SUR L’AUGMENTATION DES DÉDUCTIONS FISCALES POUR LES PRIMES D’ASSURANCES-MALADIE

  Traitement partiel du rapport le 3 septembre 2024. Renvoi en commission accepté par 65 voix contre 34. Suite du traitement du … Traitement partiel du rapport le 3 septembre 2024. Renvoi en commission accepté par 65 voix contre 34. Suite du traitement du rapport le 18 février 2025. Entrée en matière acceptée non combattue. Projet de décret adopté par 99 voix sans opposition. Voir plus

  • Auteur (s) : Conseil d'État

  • Département : PRÉSIDENCE

  • Date de dépôt : 24.06.2024

  24.027_CE: INITIATIVE SUR L’AUGMENTATION DES DÉDUCTIONS FISCALES POUR LES PRIMES D’ASSURANCES-MALADIE

• • Rapport

  • Terminé

  24.026_CE: HARMONISATION DE L’INFORMATIQUE DANS LA JUSTICE PÉNALE

  Rapport traité le 4 décembre 2024. Entrée en matière acceptée non combattue. Projet de décret adopté par 99 voix sans oppositi… Rapport traité le 4 décembre 2024. Entrée en matière acceptée non combattue. Projet de décret adopté par 99 voix sans opposition. Voir plus

  • Auteur (s) : Conseil d'État

  • Département : DESC

  • Date de dépôt : 24.06.2024

  24.026_CE: HARMONISATION DE L’INFORMATIQUE DANS LA JUSTICE PÉNALE