Liste des objets débattus au Grand Conseil

6755 Résultat(s)

• • Rapport

  • Terminé

  24.032_CE: STRATÉGIE NEUCHÂTELOISE ADDICTIONS (SNA)

  Rapport traité le 3 septembre 2024. Il s’agit d’un rapport d’information n’appelant pas de vote du Grand Conseil.

  • Auteur (s) : Conseil d'État

  • Département : DECS

  • Date de dépôt : 08.07.2024

  24.032_CE: STRATÉGIE NEUCHÂTELOISE ADDICTIONS (SNA)

• • Amendement

  • Terminé

  ad23.105_Amend_Reunis: APPARENTEMENTS

  Amendement au rapport 23.105 traité le 3 septembre 2024. Voir le détail du vote dans le fichier PDF des amendements réunis.

  Objet rattaché 23.105_com2: APPARENTEMENTS

  • Auteur (s) : Commission législative

  • Département : DESC

  • Date de dépôt : 04.07.2024

  ad23.105_Amend_Reunis: APPARENTEMENTS

• • Rapport

  • Terminé

  23.105_com2: APPARENTEMENTS

  Rapport traité le 3 septembre 2024. Entrée en matière acceptée par 50 voix contre 47. Amendement : cf. tableau des amendements… Rapport traité le 3 septembre 2024. Entrée en matière acceptée par 50 voix contre 47. Amendement : cf. tableau des amendements réunis. Projet de loi adopté par 53 voix contre 47. Voir plus

  • Auteur (s) : Commission législative

  • Département : DESC

  • Date de dépôt : 04.07.2024

  23.105_com2: APPARENTEMENTS

• • Question

  • Terminé

  24.386: Ordonnances et télémédecine, les règles sont-elles claires ?

  Réponse de M. Frédéric Mairy le 3 septembre 2024.

  • Auteur (s) : Jasmine Herrera

  • Département : DSRS

  • Date de dépôt : 03.07.2024

  24.386: Ordonnances et télémédecine, les règles sont-elles claires ?