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    • Amendement

    • Terminé

    ad24.019_Amend_Reunis: ENSEIGNEMENT À DOMICILE

    Amendements au rapport 24.019 traités le 5 novembre 2024. Voir le détail des votes dans le fichier PDF des amendements réunis.

    • Auteur (s) : Commission Éducation

    • Département : DFFD

    • Date de dépôt : 23.09.2024

    ad24.019_Amend_Reunis: ENSEIGNEMENT À DOMICILE

    • Question

    • Terminé

    24.397: Options stratégiques du RHNe : incohérence dans les dates ?

    Réponse de M. Frédéric Mairy le 1er octobre 2024.

    • Auteur (s) : Magali Brêchet

    • Département : DSRS

    • Date de dépôt : 22.09.2024

    24.397: Options stratégiques du RHNe : incohérence dans les dates ?

    • Question

    • Terminé

    24.395: Échelle des traitements des fonctionnaires pour tous, vraiment ?

    Réponse de M. Alain Ribaux le 1er octobre 2024.

    • Auteur (s) : Groupe UDC

    • Département : DESC

    • Date de dépôt : 20.09.2024

    24.395: Échelle des traitements des fonctionnaires pour tous, vraiment ?

    • Question

    • Terminé

    24.396: Écoles privées dans le canton

    Réponse de Mme Crystel Graf le 1er octobre 2024.

    • Auteur (s) : Vincent Martinez

    • Département : DFFD

    • Date de dépôt : 20.09.2024

    24.396: Écoles privées dans le canton