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6943 Résultat(s)

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    • Rapport

    • Terminé

    25.604_com: PÉTITIONS POUR UNE PARTICIPATION POLITIQUE DES PERSONNES VIVANT AVEC UN HANDICAP (PVH)

    Rapport traité le 3 décembre 2025.
    Rapport accepté non combattu.
    Postulat 25.131 accepté par 80 voix contre 1.

    • Auteur (s) : Commission des pétitions et des grâces

    • Département : DECS

    • Date de dépôt : 20.03.2025

    25.604_com: PÉTITIONS POUR UNE PARTICIPATION POLITIQUE DES PERSONNES VIVANT AVEC UN HANDICAP (PVH)

    • Rapport

    • Terminé

    25.604_com_FALC: PÉTITIONS POUR UNE PARTICIPATION POLITIQUE DES PERSONNES VIVANT AVEC UN HANDICAP (PVH)

    Rapport traité le 3 décembre 2025.
    Rapport accepté non combattu.
    Postulat 25.131 accepté par 80 voix contre 1.

    • Auteur (s) : Commission des pétitions et des grâces

    • Département : DECS

    • Date de dépôt : 20.03.2025

    25.604_com_FALC: PÉTITIONS POUR UNE PARTICIPATION POLITIQUE DES PERSONNES VIVANT AVEC UN HANDICAP (PVH)

    • Postulat

    • En cours

    25.128: Analyser et renforcer les mécanismes incitatifs pour la construction de vestiaires dans les entreprises neuchâteloises

    Postulat accepté par 52 voix contre 42 le 17 février 2026.

    • Auteur (s) : Commission Mobilité

    • Département : DDTE

    • Date de dépôt : 19.03.2025

    25.128: Analyser et renforcer les mécanismes incitatifs pour la construction de vestiaires dans les entreprises neuchâteloises

    • Postulat

    • Terminé

    23.186: La médiation administrative

    Rapport 19.164 traité le 24 mai 2023.
    Postulat accepté non combattu.
    Rapport 24.048 traité le 18 mars 2025.
    Classement du post…

    Objet rattaché 19.164_com: MÉDIATION

    • Auteur (s) : Commission législative

    • Département : DESC

    • Date de dépôt : 18.03.2025

    23.186: La médiation administrative