Liste des objets débattus au Grand Conseil

6849 Résultat(s)

• • Motion populaire

  • En cours

  25.107: Quelle réponse adéquate à la prise en charge des enfants en âge préscolaire présentant des signes précoces ou un diagnostic de troubles neurodéveloppementaux (TND)

  Motion populaire acceptée non combattue le 30 septembre 2025.

  • Auteur (s) : Motion populaire d'un groupe de citoyen-ne-s

  • Département : DFFI

  • Date de dépôt : 21.01.2025

  25.107: Quelle réponse adéquate à la prise en charge des enfants en âge préscolaire présentant des signes précoces ou un diagnostic de troubles neurodéveloppementaux (TND)

• • Rapport

  • Terminé

  25.002_CE_Annexes: PLANIFICATION DE L’OFFRE DE PRESTATIONS SOCIALES POUR ADULTES

  Rapport traité le 2 septembre 2025. Entrée en matière acceptée non combattue. Projet de décret adopté par 95 voix contre 1. Cl… Rapport traité le 2 septembre 2025. Entrée en matière acceptée non combattue. Projet de décret adopté par 95 voix contre 1. Classement de la motion 19.130 accepté non combattu. Classement de la motion 20.107 accepté 66 voix contre 11. Classement de la motion 23.182 accepté non combattu. Voir plus

  • Auteur (s) : Conseil d'État

  • Département : DECS

  • Date de dépôt : 20.01.2025

  25.002_CE_Annexes: PLANIFICATION DE L’OFFRE DE PRESTATIONS SOCIALES POUR ADULTES

• • Rapport

  • Terminé

  25.002_CE: PLANIFICATION DE L’OFFRE DE PRESTATIONS SOCIALES POUR ADULTES

  Rapport traité le 2 septembre 2025. Entrée en matière acceptée non combattue. Projet de décret adopté par 95 voix contre 1. Cl… Rapport traité le 2 septembre 2025. Entrée en matière acceptée non combattue. Projet de décret adopté par 95 voix contre 1. Classement de la motion 19.130 accepté non combattu. Classement de la motion 20.107 accepté 66 voix contre 11. Classement de la motion 23.182 accepté non combattu. Voir plus

  • Auteur (s) : Conseil d'État

  • Département : DECS

  • Date de dépôt : 20.01.2025

  25.002_CE: PLANIFICATION DE L’OFFRE DE PRESTATIONS SOCIALES POUR ADULTES

• • Interpellation

  • Terminé

  25.105: Quand l’industrie et l’horlogerie éternuent…

  Urgence refusée par 53 voix contre 38 le 21 janvier 2025. Développement de l'interpellation par M. Antoine de Montmollin le 30… Urgence refusée par 53 voix contre 38 le 21 janvier 2025. Développement de l'interpellation par M. Antoine de Montmollin le 30 septembre 2025. Réponse de Mme Florence Nater le 4 novembre 2025. Indice de satisfaction donné par M. Antoine de Montmollin. Voir plus

  • Auteur (s) : Groupe socialiste

  • Département : DECS

  • Date de dépôt : 17.01.2025

  25.105: Quand l’industrie et l’horlogerie éternuent…