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    • Question

    • Terminé

    25.309: Surveillance active – projet pilote, où en est-on ?

    Réponse de M. Alain Ribaux le 18 février 2025.

    • Auteur (s) : Groupe UDC

    • Département : DESC

    • Date de dépôt : 02.02.2025

    25.309: Surveillance active – projet pilote, où en est-on ?

    • Question

    • Terminé

    25.308: Motion 22.202 Alimentation durable et saine : va-t-on avoir droit au rapport du Conseil d’État avant la fin de la législature ?

    Réponse de M. Laurent Favre le 18 février 2025.

    • Auteur (s) : Magali Brêchet

    • Département : DDTE

    • Date de dépôt : 01.02.2025

    25.308: Motion 22.202 Alimentation durable et saine : va-t-on avoir droit au rapport du Conseil d’État avant la fin de la législature ?

    • Rapport

    • Terminé

    23.123_22.044_AvisCE: FAUNE SAUVAGE

    Avis du Conseil d'État devenu sans objet suite au retrait du rapport de la commission législative le 17 février 2025.

    • Auteur (s) : Conseil d'État

    • Département : DDTE

    • Date de dépôt : 29.01.2025

    23.123_22.044_AvisCE: FAUNE SAUVAGE

    • Rapport

    • Terminé

    24.036_com: STRATÉGIE EN MATIÈRE DE FORMATION CONTINUE DES ADULTES

    Rapport traité le 18 février 2025. Entrée en matière acceptée non combattue. Projet de loi adopté par 98 voix sans opposition.…

    • Auteur (s) : Commission Éducation

    • Département : DFFD

    • Date de dépôt : 29.01.2025

    24.036_com: STRATÉGIE EN MATIÈRE DE FORMATION CONTINUE DES ADULTES