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6980 Résultat(s)

    • Question

    • Terminé

    25.404: Examen final de culture générale, écrit ou oral ?

    Réponse de Mme Crystel Graf le 4 novembre 2025.

    • Auteur (s) : Membres libéraux-radicaux de la commission Éducation

    • Département : DFFI

    • Date de dépôt : 24.10.2025

    25.404: Examen final de culture générale, écrit ou oral ?

    • Rapport

    • Terminé

    25.037_com: GESTION ET RÉPARTITION DES REVENUS FISCAUX COMMUNAUX DES PERSONNES MORALES

    Rapport traité le 4 novembre 2025.
    Entrées en matière acceptées non combattues.
    Projet de loi n°1 adopté à l'unanimité.
    Amende…

    • Auteur (s) : Commission Fiscalité

    • Département : DFFI

    • Date de dépôt : 22.10.2025

    25.037_com: GESTION ET RÉPARTITION DES REVENUS FISCAUX COMMUNAUX DES PERSONNES MORALES

    • Rapport

    • Terminé

    25.042_CE: SITUATION CONJONCTURELLE ET DROITS DE DOUANE ÉTATS-UNIENS – AMENDEMENT AU BUDGET 2026

    Rapport transmis aux membres du Grand Conseil le 23 octobre 2025.
    Recommandation 25.158 classée.
    Rapport traité le 2 décembre …

    • Auteur (s) : Conseil d'État

    • Département : DECS

    • Date de dépôt : 22.10.2025

    25.042_CE: SITUATION CONJONCTURELLE ET DROITS DE DOUANE ÉTATS-UNIENS – AMENDEMENT AU BUDGET 2026

    • Rapport

    • Terminé

    25.041_CE: DIMANCHES SANS VOITURE

    Rapport traité le 20 janvier 2026.
    Classement du postulat 21.167 accepté par 50 voix contre 46.

    • Auteur (s) : Conseil d'État

    • Département : DDTE

    • Date de dépôt : 22.10.2025

    25.041_CE: DIMANCHES SANS VOITURE