Filtrer

Effacer les filtres
Type d'objet
Traitement
Département actuel

6980 Résultat(s)

    • Amendement

    • Terminé

    ad26.188_VP: Amendement au postulat du groupe Vert’Libéral 26.188, du 1er novembre 2026, Cycle 3 : effectifs des classes terminales

    Rapport 26.619 traité le 3 novembre 2026.
    Amendement refusé par 50 voix contre 47.

    Objet rattaché 26.188: Cycle 3 : effectifs des classes terminales

    • Auteur (s) : Groupe VertPOP

    • Département : DFFI

    • Date de dépôt : 03.11.2026

    ad26.188_VP: Amendement au postulat du groupe Vert’Libéral 26.188, du 1er novembre 2026, Cycle 3 : effectifs des classes terminales

    • Rapport

    • Pas démarré

    26.025_CE: ÉCHANGE D’INFORMATIONS DANS LE DOMAINE DE LA PRIVATION DE LIBERTÉ

    • Auteur (s) : Conseil d'État

    • Département : DSDC

    • Date de dépôt : 02.11.2026

    26.025_CE: ÉCHANGE D’INFORMATIONS DANS LE DOMAINE DE LA PRIVATION DE LIBERTÉ

    • Rapport

    • Pas démarré

    26.026_CE: APP POUR LES SCRUTINS

    • Auteur (s) : Conseil d'État

    • Département : DSDC

    • Date de dépôt : 02.11.2026

    26.026_CE: APP POUR LES SCRUTINS

    • Postulat

    • En cours

    26.188: Cycle 3 : effectifs des classes terminales

    Rapport 26.619 traité le 3 novembre 2026.
    Postulat accepté par 70 voix contre 20.

    Objet rattaché 26.619_com: ÉVALUATION DE POLITIQUE PUBLIQUE SUR LE CYCLE 3 RÉNOVÉ DE L’ÉCOLE OBLIGATOIRE DU CANTON DE NEUCHÂTEL

    • Auteur (s) : Groupe Vert'Libéral

    • Département : DFFI

    • Date de dépôt : 01.11.2026

    26.188: Cycle 3 : effectifs des classes terminales