Liste des objets débattus au Grand Conseil

2 Résultat(s)

• • Amendement

  • Terminé

  ad24.038_Amend_Reunis: MISE EN OEUVRE DE L’INITIATIVE HEM (FORMATION MUSICALE CANTONALE)

  Amendements au rapport 24.038 traités le 30 septembre 2025.
  Voir le détail des votes dans le fichier PDF des amendements réuni… Amendements au rapport 24.038 traités le 30 septembre 2025.
  Voir le détail des votes dans le fichier PDF des amendements réunis. Voir plus

  Objet rattaché 24.038_CE: MISE EN OEUVRE DE L’INITIATIVE HEM (FORMATION MUSICALE CANTONALE)

  • Auteur (s) : Commission Éducation

  • Département : DFFI

  • Date de dépôt : 04.03.2025

  ad24.038_Amend_Reunis: MISE EN OEUVRE DE L’INITIATIVE HEM (FORMATION MUSICALE CANTONALE)

• • Rapport

  • Terminé

  24.038_CE: MISE EN OEUVRE DE L’INITIATIVE HEM (FORMATION MUSICALE CANTONALE)

  Rapport traité le 30 septembre 2025.
  Entrée en matière acceptée non combattue.
  Amendements : cf. tableau des amendements réuni… Rapport traité le 30 septembre 2025.
  Entrée en matière acceptée non combattue.
  Amendements : cf. tableau des amendements réunis.
  Projet de loi amendé adopté à l’unanimité (vote à la majorité de 3/5).
  Postulat 24.151 accepté par 55 voix contre 45. Voir plus

  • Auteur (s) : Conseil d'État

  • Département : DFFI

  • Date de dépôt : 11.09.2024

  24.038_CE: MISE EN OEUVRE DE L’INITIATIVE HEM (FORMATION MUSICALE CANTONALE)