Liste des objets débattus au Grand Conseil
6 Résultat(s)
-
-
Rapport
-
Terminé
25.051_com: ENTRETIEN DURABLE DES ROUTES CANTONALES
Rapport traité le 3 mars 2026.
Entrées en matières des projets de décret et de loi acceptées non combattues.
Projet de décret … Rapport traité le 3 mars 2026.
Entrées en matières des projets de décret et de loi acceptées non combattues.
Projet de décret adopté par 89 voix sans opposition (vote à la majorité qualifiée de 3/5).
Projet de loi adopté à l’unanimité.
Classement de la motion 22.154 accepté par 53 voix contre 31.
Recommandation 26.110 acceptée à l’unanimité.
-
Auteur (s) : Commission Mobilité
-
Département : DDTE
-
Date de dépôt : 10.02.2026
-
-
-
Rapport
-
Terminé
25.051_CE: ENTRETIEN DURABLE DES ROUTES CANTONALES
Rapport traité le 3 mars 2026.
Entrées en matières des projets de décret et de loi acceptées non combattues.
Projet de décret … Rapport traité le 3 mars 2026.
Entrées en matières des projets de décret et de loi acceptées non combattues.
Projet de décret adopté par 89 voix sans opposition (vote à la majorité qualifiée de 3/5).
Projet de loi adopté à l’unanimité.
Classement de la motion 22.154 accepté par 53 voix contre 31.
Recommandation 26.110 acceptée à l’unanimité.
-
Auteur (s) : Conseil d'État
-
Département : DDTE
-
Date de dépôt : 17.12.2025
-
-
-
Rapport
-
Terminé
22.001_com2: ENTRETIEN DURABLE DES ROUTES CANTONALES
Rapport complémentaire, faisant suite au renvoi en commission du rapport 22.001 décidé par le Grand Conseil le 3 mai 2022.
Rap… Rapport complémentaire, faisant suite au renvoi en commission du rapport 22.001 décidé par le Grand Conseil le 3 mai 2022.
Rapport traité le 2 mai 2023.
Entrée en matière acceptée non combattue.
Amendements : cf. tableau des amendements réunis.
Projet de décret adopté par 95 voix sans opposition.
(Vote à la majorité de 3/5)
Motion 22.154 acceptée non combattue.
Amendement au postulat 22.159 refusé par 60 voix contre 39.
Postulat 22.159 accepté par 61 voix contre 39.-
Auteur (s) : Commission Climat et énergie
-
Département : DDTE
-
Date de dépôt : 06.04.2023
-
-
-
Motion
-
Terminé
22.154: Suivi des objectifs de la stratégie Neuchâtel Mobilité 2030
Rapport 22.001 traité le 2 mai 2023.
Motion acceptée non combattue.
Rapport 25.051 traité le 3 mars 2026.
Classement de la mot… Rapport 22.001 traité le 2 mai 2023.
Motion acceptée non combattue.
Rapport 25.051 traité le 3 mars 2026.
Classement de la motion accepté par 53 voix contre 31.Objet rattaché 22.001_com: ENTRETIEN DURABLE DES ROUTES CANTONALES
-
Auteur (s) : Commission Mobilité
-
Département : DDTE
-
Date de dépôt : 10.04.2022
-