Liste des objets débattus au Grand Conseil

6801 Résultat(s)

• • Interpellation

  • Terminé

  25.138: La ligne directe en attente, pas le Plan climat !

  Mme Mireille Tissot-Daguette renonce à développer l’interpellation le 4 novembre 2025. Réponse écrite du Conseil d'État transm… Mme Mireille Tissot-Daguette renonce à développer l’interpellation le 4 novembre 2025. Réponse écrite du Conseil d'État transmise aux membres du Grand Conseil le 19 janvier 2026. Indice de satisfaction donné par Mme Mireille Tissot-Daguette le 20 janvier 2026. Voir plus

  • Auteur (s) : Mireille Tissot-Daguette (initialement déposée par Aël Kistler)

  • Département : DDTE

  • Date de dépôt : 19.05.2025

  25.138: La ligne directe en attente, pas le Plan climat !

• • Question

  • Terminé

  25.354: Licenciements chez Groupe E, l’État soutient-il le secteur ?

  Réponse de M. Laurent Favre le 2 septembre 2025.

  • Auteur (s) : Christine Ammann Tschopp

  • Département : DDTE

  • Date de dépôt : 16.05.2025

  25.354: Licenciements chez Groupe E, l’État soutient-il le secteur ?

• • Rapport

  • Terminé

  25.609_com: COMMISSION JUDICIAIRE

  Rapport traité le 24 juin 2025. Il s'agit d'un rapport d'information n'appelant pas de vote du Grand Conseil. Rapport classé s… Rapport traité le 24 juin 2025. Il s'agit d'un rapport d'information n'appelant pas de vote du Grand Conseil. Rapport classé sans débat. Voir plus

  • Auteur (s) : Commission judiciaire

  • Département : -

  • Date de dépôt : 16.05.2025

  25.609_com: COMMISSION JUDICIAIRE

• • Rapport

  • Pas démarré

  25.027_CE: MISE EN OEUVRE DE L’INITIATIVE FÉDÉRALE SUR LES SOINS INFIRMIERS – DEUXIÈME RAPPORT

  Rapport transmis aux membres du Grand Conseil le 15 mai 2025. Recommandations 20.136 et 20.143 classées.

  • Auteur (s) : Conseil d'État

  • Département : DSJS

  • Date de dépôt : 14.05.2025

  25.027_CE: MISE EN OEUVRE DE L’INITIATIVE FÉDÉRALE SUR LES SOINS INFIRMIERS – DEUXIÈME RAPPORT