Liste des objets débattus au Grand Conseil

6801 Résultat(s)

• • Question

  • Terminé

  25.358: Sachets nicotinés dans les écoles, publicités dans la rue : que fait-on ?

  Réponse écrite du Conseil d'État transmise aux membres du Grand Conseil le 23 juin 2025.

  • Auteur (s) : Niel Smith

  • Département : DSJS

  • Date de dépôt : 05.06.2025

  25.358: Sachets nicotinés dans les écoles, publicités dans la rue : que fait-on ?

• • Rapport

  • Terminé

  25.031_CE: TRAITEMENT DES DONNÉES DANS LE DOMAINE DE LA FORMATION ET DE L’ORIENTATION

  Rapport traité le 20 janvier 2026. Entrée en matière acceptée non combattue. Amendements : cf. tableau des amendements réunis.… Rapport traité le 20 janvier 2026. Entrée en matière acceptée non combattue. Amendements : cf. tableau des amendements réunis. Projet de loi amendé adopté par 97 voix sans opposition. Voir plus

  • Auteur (s) : Conseil d'État

  • Département : DFFI

  • Date de dépôt : 04.06.2025

  25.031_CE: TRAITEMENT DES DONNÉES DANS LE DOMAINE DE LA FORMATION ET DE L’ORIENTATION

• • Question

  • Terminé

  25.356: Dossier électronique du patient, où en est-on ?

  Réponse de M. Frédéric Mairy le 24 juin 2025 dans le cadre du traitement du rapport 25.020.

  • Auteur (s) : Groupe libéral-radical – Le Centre

  • Département : DSJS

  • Date de dépôt : 02.06.2025

  25.356: Dossier électronique du patient, où en est-on ?

• • Question

  • Terminé

  25.357: Y-a-t-il un pilote de la mobilité au Creux-du-Van ?

  Réponse écrite du Conseil d'État transmise aux membres du Grand Conseil le 29 septembre 2025.

  • Auteur (s) : Yves Pessina

  • Département : DDTE

  • Date de dépôt : 02.06.2025

  25.357: Y-a-t-il un pilote de la mobilité au Creux-du-Van ?