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6948 Résultat(s)

    • Question

    • Terminé

    20.318: Population en baisse : que fait le Conseil d’État ?

    Réponse de M. Jean-Nathanaël Karakash, le 19 février 2020.

    • Auteur (s) : Groupe UDC

    • Département : DEAS

    • Date de dépôt : 13.02.2020

    20.318: Population en baisse : que fait le Conseil d’État ?

    • Amendement

    • Terminé

    ad19.193_LR_DDTE: Amendement au postulat du groupe socialiste 19.193, du 1er novembre 2019, Lutte contre le gaspillage alimentaire

    Amendement retiré par ses auteurs, le 19 février 2020.

    Objet rattaché 19.193: Lutte contre le gaspillage alimentaire

    • Auteur (s) : Groupe libéral-radical

    • Département : DDTE

    • Date de dépôt : 12.02.2020

    ad19.193_LR_DDTE: Amendement au postulat du groupe socialiste 19.193, du 1er novembre 2019, Lutte contre le gaspillage alimentaire

    • Recommandation

    • Terminé

    20.101: Fluidifier le trafic pendant les travaux ferroviaires

    Recommandation initialement déposée sous forme de postulat.
    Recommandation amendée acceptée par 57 voix contre 52, le 19 févri…

    • Auteur (s) : Groupe PopVertsSol

    • Département : DDTE

    • Date de dépôt : 12.02.2020

    20.101: Fluidifier le trafic pendant les travaux ferroviaires

    • Rapport

    • Terminé

    20.009_CE: LA CHRYSALIDE : HALTE À LA PRÉCIPITATION

    Rapport traité, le 29 septembre 2020.
    Classement de la motion 18.173 accepté par 101 voix sans opposition.

    • Auteur (s) : Conseil d'État

    • Département : DFS

    • Date de dépôt : 12.02.2020

    20.009_CE: LA CHRYSALIDE : HALTE À LA PRÉCIPITATION