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6948 Résultat(s)

    • Interpellation

    • Terminé

    20.142: Fiscalité responsable des personnes morales et contribution solidaire (« Pandémie 2020 »)

    Développement de l'interpellation par son auteur, le 27 mai 2020.
    Réponse de M. Laurent Kurth, le 24 juin 2020.

    • Auteur (s) : Cédric Dupraz

    • Département : DFS

    • Date de dépôt : 25.05.2020

    20.142: Fiscalité responsable des personnes morales et contribution solidaire (« Pandémie 2020 »)

    • Question

    • Terminé

    20.338: Covid-19 et mobilité cyclable

    Réponse de M. Laurent Favre, le 27 mai 2020.

    • Auteur (s) : Sven Erard

    • Département : DDTE

    • Date de dépôt : 25.05.2020

    20.338: Covid-19 et mobilité cyclable

    • Amendement

    • Terminé

    ad20.021_art8_al1-2_VL-PDC: Amendement au projet de loi d’introduction de la Loi fédérale sur les jeux d’argent (LILJAr)

    Amendement refusé par 68 voix contre 33, le 26 mai 2020.

    Objet rattaché 20.021_com: JEUX D’ARGENT

    • Auteur (s) : Groupe Vert’Libéral-PDC

    • Département : DEAS

    • Date de dépôt : 24.05.2020

    ad20.021_art8_al1-2_VL-PDC: Amendement au projet de loi d’introduction de la Loi fédérale sur les jeux d’argent (LILJAr)

    • Interpellation

    • Terminé

    20.140: Projets éoliens neuchâtelois : à quand le grand coup d’accélérateur ?

    Développement de l’interpellation par M. Mauro Moruzzi, le 24 juin 2020.
    Réponse écrite du Conseil d'État, transmise aux membr…

    • Auteur (s) : Maxime Auchlin

    • Département : DDTE

    • Date de dépôt : 24.05.2020

    20.140: Projets éoliens neuchâtelois : à quand le grand coup d’accélérateur ?