Filtrer

Effacer les filtres
Type d'objet
Traitement
Département actuel

6947 Résultat(s)

    • Amendement

    • Terminé

    ad20.036_PVS_DFS_SCSP_PenuriePersonnelSoignant: Amendement au projet de décret concernant le budget de l'État pour l'exercice 2021 (Lutte contre la pénurie du personnel soignant)

    Amendement retiré pas ses auteurs, le 1er décembre 2020.

    Objet rattaché 20.036_com: BUDGET DE L’ÉTAT POUR L’EXERCICE 2021

    • Auteur (s) : Groupe PopVertsSol

    • Département : DFS

    • Date de dépôt : 30.11.2020

    ad20.036_PVS_DFS_SCSP_PenuriePersonnelSoignant: Amendement au projet de décret concernant le budget de l'État pour l'exercice 2021 (Lutte contre la pénurie du personnel soignant)

    • Projet de résolution

    • Terminé

    20.215: Modification de l’article 22, alinéa 1, de la loi sur le traitement des déchets (LTD)

    Transformation du projet de résolution en interpellation par son auteure, le 1er décembre 2020.

    • Auteur (s) : Edith Aubron Marullaz

    • Département : DDTE

    • Date de dépôt : 30.11.2020

    20.215: Modification de l’article 22, alinéa 1, de la loi sur le traitement des déchets (LTD)

    • Interpellation

    • Terminé

    20.213: Élections communales et recours : que se passe-t-il à la chancellerie ?

    Urgence acceptée non combattue, le 2 décembre 2020.
    Développement de l'interpellation par M. Maxime Auchlin.
    Réponse de Mme Mo…

    • Auteur (s) : Groupe Vert’Libéral-PDC

    • Département : PRÉSIDENCE

    • Date de dépôt : 29.11.2020

    20.213: Élections communales et recours : que se passe-t-il à la chancellerie ?

    • Interpellation

    • Terminé

    20.214: Restauration, cafés et bars : comment rapidement soulager la douloureuse ?

    Développement de l’interpellation par son auteur, le 2 décembre 2020.
    Réponse de M. Jean-Nathanaël Karakash, groupée avec 21.1…

    • Auteur (s) : Maxime Auchlin

    • Département : DEAS

    • Date de dépôt : 29.11.2020

    20.214: Restauration, cafés et bars : comment rapidement soulager la douloureuse ?