Liste des objets débattus au Grand Conseil
6947 Résultat(s)
-
-
Interpellation
-
Terminé
21.110: RHT dans la restauration, le canton pêche-t-il par excès de zèle ?
Urgence acceptée non combattue, le 27 janvier 2021.
Développement de l’interpellation par son auteure.
Réponse de M. Jean-Nath… Urgence acceptée non combattue, le 27 janvier 2021.
Développement de l’interpellation par son auteure.
Réponse de M. Jean-Nathanaël Karakash, groupée avec 20.214, 21.108 et 21.115.
-
Auteur (s) : Béatrice Haeny
-
Département : DEAS
-
Date de dépôt : 18.01.2021
-
-
-
Postulat
-
Terminé
21.102: Pour un Code pénal neuchâtelois modernisé
Postulat initialement déposé sour forme de motion.
Postulat accepté non combattu, le 26 janvier 2021.
Rapport 22.003 traité le… Postulat initialement déposé sour forme de motion.
Postulat accepté non combattu, le 26 janvier 2021.
Rapport 22.003 traité le 22 février 2022.
Classement du postulat accepté par 59 voix contre 19 le 22 février 2022.
-
Auteur (s) : Commission Exploitation durable du sous-sol
-
Département : DESC
-
Date de dépôt : 16.01.2021
-
-
-
Interpellation
-
Terminé
21.108: « Ce qui a été préparé à l’avance épargne la fatigue »
Urgence acceptée non combattue, le 27 janvier 2021.
Développement de l’interpellation par M. Fabio Bongiovanni.
Réponse de M. … Urgence acceptée non combattue, le 27 janvier 2021.
Développement de l’interpellation par M. Fabio Bongiovanni.
Réponse de M. Jean-Nathanaël Karakash, groupée avec 20.214, 21.110 et 21.115.
-
Auteur (s) : Groupe libéral-radical
-
Département : DEAS
-
Date de dépôt : 15.01.2021
-