Liste des objets débattus au Grand Conseil
6947 Résultat(s)
-
-
Question
-
Terminé
21.305: En 2021, quel soutien pour les manifestations sportives ou culturelles ?
Réponse de M. Jean-Nathanaël Karakash, le 27 janvier 2021.
-
Auteur (s) : Nicolas Ruedin
-
Département : DEAS
-
Date de dépôt : 24.01.2021
-
-
-
Recommandation
-
Terminé
21.120: Creux-du-Van : un public informé et sensibilisé est un public respectueux
Recommandation acceptée par 53 voix contre 52, le 23 février 2021.
Classement de la recommandation par le rapport du Conseil d… Recommandation acceptée par 53 voix contre 52, le 23 février 2021.
Classement de la recommandation par le rapport du Conseil d'État 23.016, Creu du Van, du 26 juin 2023, transmis aux membres du Grand Conseil le 27 juin 2023.-
Auteur (s) : Doris Angst
-
Département : DDTE
-
Date de dépôt : 23.01.2021
-
-
-
Recommandation
-
Terminé
21.119: VTT au Creux-du-Van : pitié pour la flore !
Recommandation acceptée par 70 voix contre 42, le 23 février 2021.
Classement de la recommandation par le rapport du Conseil d… Recommandation acceptée par 70 voix contre 42, le 23 février 2021.
Classement de la recommandation par le rapport du Conseil d'État 23.016, Creu du Van, du 26 juin 2023, transmis aux membres du Grand Conseil le 27 juin 2023.-
Auteur (s) : Doris Angst
-
Département : DDTE
-
Date de dépôt : 23.01.2021
-
-
-
Recommandation
-
Terminé
21.116: Pour une information officielle accessible à tous
Urgence acceptée non combattue, le 27 janvier 2021.
Recommandation acceptée par 56 voix contre 32.
Classement de la recommanda… Urgence acceptée non combattue, le 27 janvier 2021.
Recommandation acceptée par 56 voix contre 32.
Classement de la recommandation par le rapport du Conseil d'État 21.043, Pour une information officielle accessible à tous, du 1er novembre 2021, transmis aux membres du Grand Conseil le 2 novembre 2021.-
Auteur (s) : Brigitte Neuhaus
-
Département : PRÉSIDENCE
-
Date de dépôt : 22.01.2021
-