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6946 Résultat(s)

    • Interpellation

    • Terminé

    21.214_RepEcr: Pénurie d’électricité dès 2025 ?

    Développement de l'interpellation par son auteure le 3 novembre 2021.
    Réponse écrite du Conseil d'État transmise aux membres d…

    • Auteur (s) : Armelle von Allmen Benoit

    • Département : DDTE

    • Date de dépôt : 25.01.2022

    21.214_RepEcr: Pénurie d’électricité dès 2025 ?

    • Interpellation

    • Terminé

    21.209_RepEcr: Corridors à faune suprarégionaux : état des lieux

    L'auteure renonce à développer l'interpellation le 3 novembre 2021.
    Réponse écrite du Conseil d'État transmise aux membres du …

    • Auteur (s) : Céline Barrelet

    • Département : DDTE

    • Date de dépôt : 25.01.2022

    21.209_RepEcr: Corridors à faune suprarégionaux : état des lieux

    • Amendement

    • Terminé

    ad21.168_S_DFDS: Amendement au projet de décret constituant une commission thématique Digitalisation

    Amendement retiré par ses auteurs le 25 janvier 2022.

    Objet rattaché 21.168: Projet de décret constituant une commission thématique Digitalisation

    • Auteur (s) : Groupe socialiste

    • Département : DFDS

    • Date de dépôt : 24.01.2022

    ad21.168_S_DFDS: Amendement au projet de décret constituant une commission thématique Digitalisation

    • Rapport

    • Terminé

    22.002_CE: FISCALITÉ – DÉCLARATIONS D’IMPÔT

    Rapport transmis aux membres du Grand Conseil le 25 janvier 2022.
    Recommandation 21.134 classée.

    • Auteur (s) : Conseil d'État

    • Département : DFS

    • Date de dépôt : 24.01.2022

    22.002_CE: FISCALITÉ – DÉCLARATIONS D’IMPÔT