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6801 Résultat(s)

    • Question

    • Terminé

    25.421: Accessibilité des quais et arrêts : pour une mise en conformité inclusive

    Réponse de Mme Céline Vara le 20 janvier 2026.

    • Auteur (s) : Yasmina Produit

    • Département : DSDC

    • Date de dépôt : 28.11.2025

    25.421: Accessibilité des quais et arrêts : pour une mise en conformité inclusive

    • Interpellation

    • Terminé

    25.185: Conditions de travail, sécurité et ressources du personnel pénitentiaire neuchâtelois

    Développement de l'interpellation le 24 mars 2026. Réponse de Mme Céline Vara groupée avec celle des questions 26.349 et 26.3…

    • Auteur (s) : Groupe UDC

    • Département : DSDC

    • Date de dépôt : 28.11.2025

    25.185: Conditions de travail, sécurité et ressources du personnel pénitentiaire neuchâtelois

    • Rapport

    • Terminé

    25.615_com: CONTRÔLE PARLEMENTAIRE As-So

    Rapport traité le 20 janvier 2026. Il s'agit d'un rapport d'information n'appelant pas de vote du Grand Conseil. Rapport clas…

    • Auteur (s) : Commission des affaires extérieures

    • Département : DFFI

    • Date de dépôt : 27.11.2025

    25.615_com: CONTRÔLE PARLEMENTAIRE As-So

    • Projet de résolution

    • Terminé

    25.181: Prise de position de la session des jeunes, portée par le Grand Conseil neuchâtelois, en soutien à la modification de la Loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite (Assainissement des dettes des personnes physiques)

    Urgence acceptée par 66 voix contre 29 le 2 décembre 2025. Membres présents : 99 Majorité qualifiée de 2/3 : 66 Le projet de r…

    • Auteur (s) : Emile Blant

    • Département : PRÉSIDENCE

    • Date de dépôt : 25.11.2025

    25.181: Prise de position de la session des jeunes, portée par le Grand Conseil neuchâtelois, en soutien à la modification de la Loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite (Assainissement des dettes des personnes physiques)