Liste des objets débattus au Grand Conseil

6946 Résultat(s)

• • Rapport

  • Terminé

  21.617_com2: PÉTITION NON À LA DISPARITION DU CENTRE NORDIQUE

  Rapport traité le 24 mai 2022.
  Rapport accepté par 81 voix contre 2.

  • Auteur (s) : Commission des pétitions et des grâces

  • Département : DDTE

  • Date de dépôt : 18.04.2022

  21.617_com2: PÉTITION NON À LA DISPARITION DU CENTRE NORDIQUE

• • Postulat

  • Terminé

  22.153: Opportunité et mise en oeuvre d’une taxe sur le littering perçue auprès des commerces

  Rapport 21.039 traité le 3 mai 2022.
  Postulat accepté par 59 voix contre 30.
  Rapport 25.022 traité le 30 juin 2026.
  Classem… Rapport 21.039 traité le 3 mai 2022.
  Postulat accepté par 59 voix contre 30.
  Rapport 25.022 traité le 30 juin 2026.
  Classement du postulat accepté par 87 voix sans opposition. Voir plus

  Objet rattaché 21.039_com: LOI SUR LES DÉCHETS ET LES SITES POLLUÉS

  • Auteur (s) : Commission Déchets urbains et sites pollués

  • Département : DDTE

  • Date de dépôt : 13.04.2022

  22.153: Opportunité et mise en oeuvre d’une taxe sur le littering perçue auprès des commerces

• • Rapport

  • Terminé

  21.039_com: LOI SUR LES DÉCHETS ET LES SITES POLLUÉS

  Rapport 21.039 traité le 3 mai 2022.
  Entrée en matière acceptée non combattue.
  Projet de loi amendé adopté par 65 voix contre … Rapport 21.039 traité le 3 mai 2022.
  Entrée en matière acceptée non combattue.
  Projet de loi amendé adopté par 65 voix contre 14.
  Classement de la motion 15.113 accepté non combattu.
  Classement du postulat 17.101 refusé par 51 voix contre 45.
  Classement du postulat 19.112 refusé par 57 voix contre 41.
  Classement du projet de loi 19.187 accepté non combattu.
  Postulat 22.153 accepté par 59 voix contre 30.
  Postulat 22.157 accepté par 63 voix contre 30.
  Voir plus

  • Auteur (s) : Commission Déchets urbains et sites pollués

  • Département : DDTE

  • Date de dépôt : 13.04.2022

  21.039_com: LOI SUR LES DÉCHETS ET LES SITES POLLUÉS

• • Motion

  • Terminé

  22.154: Suivi des objectifs de la stratégie Neuchâtel Mobilité 2030

  Rapport 22.001 traité le 2 mai 2023.
  Motion acceptée non combattue.
  Rapport 25.051 traité le 3 mars 2026.
  Classement de la mot… Rapport 22.001 traité le 2 mai 2023.
  Motion acceptée non combattue.
  Rapport 25.051 traité le 3 mars 2026.
  Classement de la motion accepté par 53 voix contre 31. Voir plus

  Objet rattaché 22.001_com: ENTRETIEN DURABLE DES ROUTES CANTONALES

  • Auteur (s) : Commission Mobilité

  • Département : DDTE

  • Date de dépôt : 10.04.2022

  22.154: Suivi des objectifs de la stratégie Neuchâtel Mobilité 2030