Liste des objets débattus au Grand Conseil

6945 Résultat(s)

• • Amendement

  • Terminé

  ad22.021_S_art32_DFS: Amendement au projet de loi sur AROSS (Accueil Réseau Orientation Santé) (LAROSS) (Rémunération)

  Amendement au rapport 22.021 traité le 28 mars 2023.
  Voir le détail des votes dans le fichier PDF des amendements réunis.

  Objet rattaché 22.021_CE: AROSS - CRÉATION D’UN ÉTABLISSEMENT DE DROIT PUBLIC

  • Auteur (s) : Groupe socialiste

  • Département : DFS

  • Date de dépôt : 24.03.2023

  ad22.021_S_art32_DFS: Amendement au projet de loi sur AROSS (Accueil Réseau Orientation Santé) (LAROSS) (Rémunération)

• • Question

  • Terminé

  23.342: Quel sera l’impact de la débâcle de Credit Suisse sur la CPCN ?

  Réponse de M. Alain Ribaux le 29 mars 2023.

  • Auteur (s) : Groupe socialiste

  • Département : DESC

  • Date de dépôt : 24.03.2023

  23.342: Quel sera l’impact de la débâcle de Credit Suisse sur la CPCN ?

• • Question

  • Terminé

  23.343: À quand la loi sur l’enfance et la jeunesse dans le canton de Neuchâtel ?

  Réponse de Mme Crystel Graf le 29 mars 2023.

  • Auteur (s) : Anita Cuenat

  • Département : DFDS

  • Date de dépôt : 24.03.2023

  23.343: À quand la loi sur l’enfance et la jeunesse dans le canton de Neuchâtel ?

• • Motion

  • En cours

  23.185: Favoriser le consensus parental pour mieux protéger les enfants lors de la séparation de leurs parents

  Rapport 19.164 traité le 24 mai 2023.
  Motion acceptée par 91 voix contre 2.

  Objet rattaché 19.164_com: MÉDIATION

  • Auteur (s) : Commission législative

  • Département : DSJS

  • Date de dépôt : 23.03.2023

  23.185: Favoriser le consensus parental pour mieux protéger les enfants lors de la séparation de leurs parents