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6945 Résultat(s)

    • Question

    • Terminé

    23.344: Matchs de hockey sur glace HCC-HCA, quelle est la facture sécurité pour Neuchâtel ?

    Réponse écrite du Conseil d'État transmise aux membres du Grand Conseil le 25 avril 2023.

    • Auteur (s) : Magali Brêchet

    • Département : DESC

    • Date de dépôt : 26.03.2023

    23.344: Matchs de hockey sur glace HCC-HCA, quelle est la facture sécurité pour Neuchâtel ?

    • Question

    • Terminé

    23.345: Renvoi des personnes étrangères bénéficiaires de l’aide sociale : qu’en est-il dans notre canton ?

    Réponse de Mme Florence Nater le 29 mars 2023.

    • Auteur (s) : Marina Schneeberger

    • Département : DECS

    • Date de dépôt : 26.03.2023

    23.345: Renvoi des personnes étrangères bénéficiaires de l’aide sociale : qu’en est-il dans notre canton ?

    • Interpellation

    • Terminé

    23.187: Pour une répartition plus équitable des bénéfices annuels de la Loterie romande (LoRo)

    Développement de l'interpellation par M. Patrick Erard le 26 septembre 2023.
    Réponse de M. Alain Ribaux le 1er novembre 2023.
    …

    • Auteur (s) : Député-e-s interpartis

    • Département : DESC

    • Date de dépôt : 24.03.2023

    23.187: Pour une répartition plus équitable des bénéfices annuels de la Loterie romande (LoRo)

    • Amendement

    • Terminé

    ad22.021_S_art31_DFS: Amendement au projet de loi sur AROSS (Accueil Réseau Orientation Santé) (LAROSS) (Limite d’âge)

    Amendement retiré par ses auteurs en plénum le 28 mars 2023.

    Objet rattaché 22.021_CE: AROSS - CRÉATION D’UN ÉTABLISSEMENT DE DROIT PUBLIC

    • Auteur (s) : Groupe socialiste

    • Département : DFS

    • Date de dépôt : 24.03.2023

    ad22.021_S_art31_DFS: Amendement au projet de loi sur AROSS (Accueil Réseau Orientation Santé) (LAROSS) (Limite d’âge)