Liste des objets débattus au Grand Conseil

6945 Résultat(s)

• • Amendement

  • Terminé

  ad22.021_Amend_Reunis: AROSS – CREATION D'UN ETABLISSEMENT DE DROIT PUBLIC

  Amendements au rapport 22.021 traités le 28 mars 2023.
  Voir le détail des votes dans le fichier PDF des amendements réunis.

  Objet rattaché 22.021_CE: AROSS - CRÉATION D’UN ÉTABLISSEMENT DE DROIT PUBLIC

  • Auteur (s) : Commission Santé

  • Département : DFS

  • Date de dépôt : 28.03.2023

  ad22.021_Amend_Reunis: AROSS – CREATION D'UN ETABLISSEMENT DE DROIT PUBLIC

• • Postulat

  • Terminé

  23.190: Pâturage et élevage, valorisons notre terroir

  Postulat retiré par ses auteurs le 27 septembre 2023.

  • Auteur (s) : Groupe libéral-radical

  • Département : DDTE

  • Date de dépôt : 27.03.2023

  23.190: Pâturage et élevage, valorisons notre terroir

• • Projet de résolution

  • Terminé

  23.189: Nouvelle UBS : un risque systémique trop lourd à porter !

  Urgence acceptée par 71 voix contre 25 le 29 mars 2023.
  Projet de résolution retiré en plénum par ses auteurs.
  

  • Auteur (s) : Andreas Jurt

  • Département : DFS

  • Date de dépôt : 27.03.2023

  23.189: Nouvelle UBS : un risque systémique trop lourd à porter !

• • Rapport

  • Terminé

  23.006_CE: STRATÉGIE ÉDUCATION NUMÉRIQUE – INFRASTRUCTURE POUR L’ENSEIGNEMENT

  Rapport transmis aux membres du Grand Conseil le 28 mars 2023.
  Recommandation 22.205 classée.

  • Auteur (s) : Conseil d'État

  • Département : DFDS

  • Date de dépôt : 27.03.2023

  23.006_CE: STRATÉGIE ÉDUCATION NUMÉRIQUE – INFRASTRUCTURE POUR L’ENSEIGNEMENT