Filtrer

Effacer les filtres
Type d'objet
Traitement
Département actuel

6843 Résultat(s)

Effacer les filtres

    • Question

    • Pas démarré

    26.375: Et si l’État protégeait ses données grâce à une fondation d’utilité publique ?

    • Auteur (s) : Nathalie Ljuslin

    • Département : DSDC

    • Date de dépôt : 19.06.2026

    26.375: Et si l’État protégeait ses données grâce à une fondation d’utilité publique ?

    • Rapport

    • Pas démarré

    26.608_com: CONTRÔLE PARLEMENTAIRE CONVENTION SCOLAIRE ROMANDE

    • Auteur (s) : Commission des affaires extérieures

    • Département : DFFI

    • Date de dépôt : 19.06.2026

    26.608_com: CONTRÔLE PARLEMENTAIRE CONVENTION SCOLAIRE ROMANDE

    • Rapport

    • Pas démarré

    26.609_com: CONTRÔLE PARLEMENTAIRE HES-SO

    • Auteur (s) : Commission des affaires extérieures

    • Département : DFFI

    • Date de dépôt : 19.06.2026

    26.609_com: CONTRÔLE PARLEMENTAIRE HES-SO

    • Rapport

    • Pas démarré

    26.610_com: CONTRÔLE PARLEMENTAIRE HES-SO

    • Auteur (s) : Commission des affaires extérieures

    • Département : DFFI

    • Date de dépôt : 19.06.2026

    26.610_com: CONTRÔLE PARLEMENTAIRE HES-SO